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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
REQUALIFICATION DE LA SIGNALITIQUE NORDIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME ESPACE VALLEEN DU PAYS SUD 04/08/2016 Activités de pleine nature del 2016 101 Requalification signaletique sub.pdf
COMPETENCE TOURISME - CHOIX DU STATUT JURIDIQUE DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - DETERMINATION DE LA COMPOSITION DES ORGANES DELIBERANTS DE L'ASSOCIATION ET DESIGNATION DES MEMBRES DE DROIT 04/08/2016 Tourisme del 2016 100 ASS Gestion OT intercommunal.pdf
TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DU CENTRE DU LAUZET - APPROBATION DU PROJET - DEMANDE DE SUBVENTIONS - MODALITES DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 08/07/2016 Assainissement del 2016 98 Travaux mise en séparatif réseaux asst centre du lauzet.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT 2016 PROMOTION DE LA STATION DU SAUZE AVEC DES SPORTIFS 08/07/2016 Ski del 2016 99 Conv Part Station du Sauze.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SITES NORDIQUES - TARIFS REDEVANCES - A COMPTER DE LA SAISON 2016/2017 MODIFICATIONS 08/07/2016 Ski del 2016 97 Tarifs Nordic 1617.pdf
CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES BILLETS DE TRANSPORT LARCHE/VALLON DU LAUZANIER 08/07/2016 Economie del 2016 96 Création Régie Navette Larche le Lauzanier.pdf
INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDGET ALLOUEE AU RECEVEUR DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE. 08/07/2016 Finances del 2016 95 Indemnité Conseil ESPITALLIER M .pdf
INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDGET ALLOUEE AU RECEVEUR DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE 08/07/2016 Finances del 2016 94 Indemnité Conseil SARRON E.pdf
COMPTENCE PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PASSE ENTRE LA CCVU ET L'ASSOCIATION LES MARMOTS 08/07/2016 Petite enfance - enfance - jeunesse del 2016 92 Compétence petite enfance.pdf
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE D!CI TV POUR L'AIDE AU FOCNTIONNEMENT DE LA TELE LOCALE D!CI 08/07/2016 Divers del 2016 91 Conv d'objectifs dici tv.pdf
CREATION DE QUATRE SOUS - REGIE DE RECETTES POUR LES DROITS D'ENTREE ET LES PRODUITS "BOUTIQUE" DANS LES MUSEES INTERCOMMUNAUX 16/06/2016 Culture del 2016 90 création sous régie de recettes musée.pdf
CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS D'ENTREE ET DES PRODUITS BOUTIQUES DANS LES MUSEES INTERCOMMUNAUX 16/06/2016 Culture del 2016 89 création régie de recettes musée.pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : INDEMNISATION DU DIRECTEUR D'EXPLOITATION POUR UNE PARTIE DES JOURS OUVRANT DROIT A RECUPERATION ET NON RECUPERES SUR LES EXERCICES 2013/2014, 2014/2015 ET 2015/2016. 09/06/2016 Ski del 2016 69 Régie Sauze Indem direct exploitation.pdf
CONVENTION DECHETTERIE ENLEVEMENT DES HUILES USAGEES AVEC LA SOCIETE SEVIA 09/06/2016 Environnement del 2016 88 Convention Dechett enl huiles usagées.pdf
TARIFS NAVETTES VALLON DU LAUZANIER 09/06/2016 Finances del 2016 87 Tarif Navette Larche Vallon du Lauzanier .pdf