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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
REGIE SAUZE SUPER- SAUZE UBAYE - AMORTISSEMENT DES BIENS 26/01/2017 Ski del 2017 36 Régie Sauze Super- Sauze Ubaye - Amortissement des biens.pdf
CONVENTION ENTRE LE REPRESENTANT DE L ETAT ET LA CCVUSP RELATIVE A LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE ET BUDGETAIRE 26/01/2017 Administration générale del 2017 43 Convention  représentant de l état et la CCVUSP relative à la transmission électronique.pdf
RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES POUR ASSURER LE REMPLACEMENT DES FONCTIONNAIRES OU DES AGENTS NON TITULAIRES MOMENTANEMENT INDISPONIBLES 26/01/2017 Administration générale del 2017 53 Recrutement d'agents non titulaires pour assurer le remplacement des fonctionnaires ou des agents non titulaires momentanément indisponibles.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE - INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDGET ALLOUEE AU RECEVEUR A COMPTER DU 01 01 2017 26/01/2017 Ski del 2017 35 Régie Sauze Super-Sauze Ubaye - Indemnité de conseil et de budget allouée au receveur à compter du 01 01 2017.pdf
MUSEES INTERCOMMUNAUX - MODIFICATION DES DROITS D'ENTREE 26/01/2017 Culture - Patrimoine del 2017 56 Musées intercommunaux - Modification des droits d'entrée.pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE - MODIFICATION DES TARIFS SECOURS HIVER 2016 2017 26/01/2017 Ski del 2017 37 Régie Sauze Super Sauze Ubaye - modification des tarifs secours hiver 2016 2017.pdf
CREATION D'UN SYNDICAT MIXTE DU PAYS SUD ENTRE LA CCVUSP ET LA CCSP 26/01/2017 Aménagement du territoire del 2017 45 Création d'un syndicat mixte du PAYS SUD entre la CCVUSP et la CCSP.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE -NATURE DES EFFECTIFS PERMANENTS ET SAISONNIERS 26/01/2017 Ski del 2017 33 Régie du Sauze Super-Sauze Ubaye -Nature des effectifs permanents et saisonniers.pdf
INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDGET ALLOUEE AU RECEVEUR DE LA CCVUSP A COMPTER DU 01 01 2017 26/01/2017 Administration générale del 2017 50 Indemnité de conseil et de budget allouée au receveur de la CCVUSP à compter du 01 01 2017.pdf
INSTAURATION DE LA TAXE DE SEJOUR SUR LE PERIMETRE DE LA CCVUSP A COMPTER DU 01 02 2017 : MODALITES DE PERCEPTION ET TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR 26/01/2017 Administration générale del 2017 48  modalités de perception et tarifs de la taxe de séjour CCVUSP.pdf
MISE EN PLACE DE L'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DU PERSONNEL DE LA CCVUSP - ADHESION AU CNAS 26/01/2017 Administration générale del 2017 52 Mise en place de l'action sociale en faveur du personnel de la CCVUSP - Adhésion au CNAS.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE - TABLEAU DES REMUNERATIONS DU PERSONNEL PERMANENT ET DES PRIMES DU PERSONNEL PERMANENT ET SAISONNIER 26/01/2017 Ski del 2017 34 Régie du Sauze Super-Sauze Ubaye - Tableau des rémunérations du personnel permanent et des primes du personnel permanent et saisonnier.pdf
ANIMATION DES SITES NATURA 2000 - MISE EN ŒUVRE DU DOCUMENT D'OBJECTIFS - DEMANDE DE FINANCEMENTS 26/01/2017 Administration générale del 2017 47 Animation des sites Natura 2000 - mise en oeuvre du document d'objectifs - demande de financements.pdf
VALIDATION D UN COMITE DE PILOTAGE DANS LE CADRE DU CONTRAT STATION SMART MOUTAINS 26/01/2017 Ski del 2017 42 Validation d un comité de pilotage dans le cadre du contrat station SMART MOUTAINS.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE - DESIGNATION DU DIRECTEUR 26/01/2017 Ski del 2017 32 Régie Sauze Super-Sauze Ubaye - Désignation du directeur.pdf