Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Domaines
Document
MUSEES INTERCOMMUNAUX - MODIFICATION DES DROITS D'ENTREE
26/01/2017
Culture - Patrimoine
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE - MODIFICATION DES TARIFS SECOURS HIVER 2016 2017
26/01/2017
Ski
CREATION D'UN SYNDICAT MIXTE DU PAYS SUD ENTRE LA CCVUSP ET LA CCSP
26/01/2017
Aménagement du territoire
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE -NATURE DES EFFECTIFS PERMANENTS ET SAISONNIERS
26/01/2017
Ski
INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDGET ALLOUEE AU RECEVEUR DE LA CCVUSP A COMPTER DU 01 01 2017
26/01/2017
Administration générale
INSTAURATION DE LA TAXE DE SEJOUR SUR LE PERIMETRE DE LA CCVUSP A COMPTER DU 01 02 2017 : MODALITES DE PERCEPTION ET TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR
26/01/2017
Administration générale
MISE EN PLACE DE L'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DU PERSONNEL DE LA CCVUSP - ADHESION AU CNAS
26/01/2017
Administration générale
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE - TABLEAU DES REMUNERATIONS DU PERSONNEL PERMANENT ET DES PRIMES DU PERSONNEL PERMANENT ET SAISONNIER
26/01/2017
Ski
ANIMATION DES SITES NATURA 2000 - MISE EN ŒUVRE DU DOCUMENT D'OBJECTIFS - DEMANDE DE FINANCEMENTS
26/01/2017
Administration générale
VALIDATION D UN COMITE DE PILOTAGE DANS LE CADRE DU CONTRAT STATION SMART MOUTAINS
26/01/2017
Ski
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE - DESIGNATION DU DIRECTEUR
26/01/2017
Ski
DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THEMATIQUES
26/01/2017
Elections CCVUSP
VALIDATION D UN COMITE DE PILOTAGE UNIQUE ESPACE LUMIERE
26/01/2017
Ski
AMORTISSEMENT DES BIENS DE LA CCVUSP
26/01/2017
Administration générale
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU DU 20 01 2017