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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
COMPTE- RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 05 MAI 2014 22/11/2016 Compte-rendu des décisions del 2016 145 Compte rendu décisions Cté.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : AVENANT N°2 A LA CONVENTION PASSEE AVEC L'ASSOCIATION ORION TICKET NEIGE POUR LES ASSURANCES SKIEURS ASSUR'GLISSE. 22/11/2016 Ski del 2016 152 Régie Sauze Avt 2 Orion Neige.pdf
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L'EXPLOITATION DES NAVETTES DANS LA VALLEE DE L'UBAYE TRANSFER N°2 22/11/2016 Tourisme del 2016 162 Avt 2 Marché Prest Navettes.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : MODIFICATION ACTIONS COMMERCIALES HIVER 2016/2017 22/11/2016 Ski del 2016 150 Régie Sauze Modif Actions Commerciales.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION RELATIVE A L'UTILISATION DU DEPOT D'EXPLOSIF DE PRA LOUP 22/11/2016 Ski del 2016 147 Régie Sauze Conv utilisation Dépôts Explosifs.pdf
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISE PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE 22/11/2016 Compte-rendu des décisions del 2016 146 Compte Rendu Décisions Régie du Sauze.pdf
FINANCES - ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2016 22/11/2016 Finances del 2016 168 FINANCES ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2016.pdf
CHARTE FORESTIERE UBAYE PAYS DE SEYNE - MISE EN OEUVRE DU PROJET "DEVELOPPER LA CERTIFICATION (BIOS DES ALPES), L'USAGE DU BOIS POUR LA CONSTRUCTION ET LA FILIERE BOIS EN UBAYE-PAYS DE SEYNE" DE 2017 A 2018 22/11/2016 Environnement del 2016 157 LA FILIERE BOIS EN UBAYE - PAYS DE SEYNE DE 2017 A 2018.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : DECISION MODIFICATIVE N°2 22/11/2016 Ski del 2016 165 Régie Sauze DM N 2.pdf
COMPETENCE TOURISME : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MOYENS A PASSER AVEC L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL "UBAYE TOURISME" 22/11/2016 Tourisme del 2016 160 Approbation Conv Moyens Ubaye Tourisme.pdf
RETRAIT DE LA COMMUNE DE PONTIS DE LA FUTURE COMMUNAUTE DE COMMUNES ISSUE DE LA FUSION DE LA CCVU ET DE LA CCUSP 26/10/2016 Administration générale del 2016 143 RETRAIT DE PONTIS DE LA FUTURE INTERCO.pdf
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DU DOMAINE SKIABLE DE LA STATION DU SAUZE SUPER SAUZE 26/10/2016 Ski del 2016 141 Contrat Mise à Dispo Biens Station Sauze.pdf
CHOIX DU NOM ET DU SIEGE SOCIAL DE LA FUTURE COMMUNAUTE DE COMMUNES ISSUE DE LA FUSION DE LA CCVU ET DE LA CCUSP 26/10/2016 Administration générale del 2016 142 CHOIX DU NOM ET SIEGE SOCIAL FUTUR EPCI.pdf
ANIMATION DES DOCOB DES SITES NATURA 2000 - RECRUTEMENT DE DEUX ANIMATEURS 26/10/2016 Environnement del 2016 138 RECRUTEMENT DE DEUX ANIMATEURS NATURA 2000.pdf
ADHESION DE LA COMMUNE DE BARCELONNETTE A LA CHARTE DU PARC NATIONAL DE MERCANTOUR : AVIS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE 26/10/2016 Environnement del 2016 139 ADHESION BARCELONNETTE A LA CHARTE DU PARC.pdf