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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
SERVICE ANNEXE SKI - SITES NORDIQUES : TARIFS REDEVANCES A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016 MODIFICATIONS. 24/11/2015 Ski D2015132.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - STE-ANNE–LARCHE-STPAULSUR UBAYE : CONVENTION COMMUNAUTE DE COMMUNES / ASSOCIATION ORION TICKET NEIGE EN VUE DE LA MISE EN PLACE DE L'ASSURANCE SKIEURS « ASSUR'GLISSE » ET « ASSUR' GLISSE FOND » A COMPTER DE LA SAISON 15/16 24/11/2015 Ski D2015131.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : GRATUITES SAISON 2015-2016 24/11/2015 Ski del 2015-126 Gratuités saison 2015 2016Régie Sauze.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 24.11.2015 24/11/2015 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-24-11-2015.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONDITIONS GENERALES DE VENTE. 24/11/2015 Ski del 2015-124 Conditions générales de vente Régie du Sauze.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT CCVU - MUSHERS PROFESSIONNELS POUR L'UTILISATION DES ITINERAIRES HIVERNAUX DE MEYRONNES 12/11/2015 Activités de pleine nature del 2015 118 Convention Mushers.pdf
CONVENTION D'EVACUATION DES TELEPORTES DE LA VALLEE DE L'UBAYE 12/11/2015 Ski del 2015 117 Convention Evacuation Teleportes.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION REVENDEURS. 12/11/2015 Ski del 2015 116 Convention Revendeurs Regie Sauze.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION DEPOT D'OBJETS PUBLICITAIRES. 12/11/2015 Ski del 2015 115 Convention Depot Objets publicitaires Régie Sauze.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION DEPOT CONTREMARQUES. 12/11/2015 Ski del 2015 114 Convention depot contremarques Régie Sauze.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTIONS D'OCCUPATION PRECAIRE DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE LE SALTO ET DU GARAGE DE LA RENTE SITUES SUR LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES 12/11/2015 Ski del 2015 113 Conventions Occupation Locaux Régie du Sauze.pdf
PROGRAMME ALCOTRA 2015-2020 : OPERATION "MONTAGNE ACCESSIBLE ET SPORT POUR TOUS" PORTEE PAR LES VALLES DE L'UBAYE ET DE LA STURA 10/09/2015 Divers DEL 2015112 programme alcotra 2015-2020.pdf
ACCEPTATION DU REMBOURSEMENT DE SINISTRE SUITE A L'ABSENCE DE NEIGE SAISON 2014/2015 STATION DE SAINTE ANNE. 10/09/2015 Ski D2015103.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SECTION SKI DE FOND SITES DE LARCHE ET ST - PAUL SUR UBAYE CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE/ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD A COMPTER DE LA SAISON HIVERNALE 2015/2016 10/09/2015 Ski D2015101.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - BAIL DE LOCATION DU LOCAL CAISSE ET ACCUEIL STATION DE SKI DE STE-ANNE LA CONDAMINE : AVENANT N°8. 10/09/2015 Ski D2015100.pdf