Retour

CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
Affinez vos recherches par titre ou par date de session ou domaine de compétence.

Titre du document Date de la session Domaines Document
SERVICE ANNEXE SKI - SECTION SKI DE FOND SITES NORDIQUES : AVENANT N°1 A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L UBAYE ET L ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD A COMPTER DE LA SAISON HIVERNALE 2016/2017 30/09/2016 Ski del 2016 117 av 1 Convention NAS.pdf
CHARTE FORESTIERE - MISE EN OEUVRE DE L AXE "MOBILISATION" de 2015 a 2018 - DEMANDE DE SUBVENTION 2017 30/09/2016 Environnement del 2016 136 Charet forestière demande de subvention 2017.pdf
RECTIFICATION DELIBERATION N° 2016/127 DU 30/09/2016 30/09/2016 Finances CERTIFICAT ADM DELIB N°2016127.pdf
COMTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 05 MAI 2014 30/09/2016 Finances del 2016 103 Compte Rendu Déc Prises par le Président Cté .pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE 30/09/2016 Ski del 2016 104 Compte Rendu déc prises par le Prt Régie  .pdf
APPEL A MANIFESTATION D INTERET "CONTRAT STATIONS DE DEMAIN" 30/09/2016 Ski del 2016 105 Appel à manifestation d'intérêt contrat station de demain  .pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : ACTIONS COMMERCIALES HIVER 2016/2017 30/09/2016 Ski del 2016 106 Actions Commerciales Régie Sauze .pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : ACCORDS COMMERCIAUX 30/09/2016 Ski del 2016 107 Accords Commerciaux Régie Sauze .pdf.pdf
REGIE DU SAUZE CONVENTION DEPOT DE CONTREMARQUES 30/09/2016 Ski del 2016 108 Conv Dépôt contremarques Régie Sauze.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE : TARIFS PARTICULIERS ET GRATUITES SAISON 2016/2017 30/09/2016 Ski del 2016 109 Tarifs particuliers Gratuités Régie Sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : MODIFICATION HORAIRE DES APPAREILS 30/09/2016 Ski del 2016 110 Modification horaire appareils Régie du Sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDGET ALLOUEE AU RECEVEUR POUR LA PERIODE DU 1er AVRIL AU 30 JUIN 2016 30/09/2016 Finances del 2016 112 Indemnités Conseil 1 avril 30 Juin.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : INDEMNITE DE CONSEIL ET BUDGET ALLOUEE AU RECEVEUR A COMPTER DU 01/07/2016 30/09/2016 Finances del 2016 113 Ind Conseil Receveur Régie à compter du 1 Juillet 2016 .pdf
AVENANT N°5 A LA CONVENTION SKI PASS CCVU EXPLOITATION DES STATIONS DE PRA LOUP ET ST JEAN MONTCLAR - PRIX DE VENTE SKI PASS "JEUNES 2016/2017" 30/09/2016 Ski del 2016 115 avenant n°5 convention ski pass-2.pdf
AVENANT N°3 A LA CONVENTION SKI PASS CCVU/REGIE PRALOUP UBAYE 04 : FORFAIT MULTI STATIONS 6 JOURS ET SKI-PASS SAISON UBAYE - PRA LOUP LE SAUZE STE ANNE 30/09/2016 Ski del 2016 116 avenant n°3 convention ski pass ubayen-2.pdf