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Les délibérations


Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
MISE EN PLACE DES AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE ET AMENAGEMENT D'HORAIRE 22/03/2016 Personnel del 2016 39 autorisations absence et aménagements horaires.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : NATURE DES EFFECTIFS PAR SERVICE ETE 2016 22/03/2016 Ski del 2016 33 Régie Sauze Nature effectifs été 2016.pdf
CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE : ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA C.A.F. ET LES COLLECTIVITES PARTENAIRES 22/03/2016 Finances del 2016 26 contrat enfance jeunesse entre la CAF et les collectivités.pdf
PARTENARIAT COMMUNAUTE / ASSOCIATION HAUTES ALPES EMPLOIS RELAIS : CONVENTION 2016 22/03/2016 Finances del 2016 25 Partenariat cté Hautes Alpes Emplois Relais .pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 22.03.2016 22/03/2016 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-22-03.2016.pdf
CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 22/03/2016 Personnel del 2016 38 création 1 poste adjoint technique.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : SECURISATION DE L'EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE PAR CONFORTEMENT EN NEIGE DE CULTURE. DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE PROGRAMME ALCOTRA 22/03/2016 Ski del 2016 37 ALCOTRA eneigement Sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : LANCEMENT D'UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE POUR LE REMPLACEMENT DU CABLE DU TELESIEGE DU SAUZE 22/03/2016 Ski del 2016 36 Régie Sauze Mapa rempt Cable  (2).pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : TARIFS HIVER 2016-2017 22/03/2016 Ski del 2016 35 Régie Sauze Tarifs hiver 2016-2017 .pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONDITIONS D'OUVERTURE SAISON D'HIVER 2016-2017 ET CONDITIONS D'ACCES AUX REMONTEES MECANIQUES 22/03/2016 Ski del 2016 34 Régie Sauze Cond Ouv saison hiver 2016-2017.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : TARIFS ETE 2016. 22/03/2016 Ski del 2016 32 Régie Sauze Tarifs été 2016.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : PROGRAMME D'OUVERTURE JUSQU'A LA FIN DE SAISON PROJETEE AU 10/4/2016 22/03/2016 Ski del 2016 30 Régie Sauze Pg ouv fin de saison jusqu'au 10.4.2016 .pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES . POUR LA SAISON 2015/2016. RETRAIT DE LA DELIBERATION N°2015/149 DU 21 DECEMBRE 2015 22/03/2016 Ski del 2016 29 Convention Dist secours Régie Sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AU P.I.D.A A PARTIR D'HELICOPTERE DANS LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES 22/03/2016 Ski del 2016 28 Régie Sauze Convention PIDA.pdf
SERVICE DE NAVETTES DANS LA VALLEE DE L'UBAYE– APPROBATION DCE - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EN VUE DE LA PASSATION D'UN MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 4 ANS A COMPTER DU 22 JUIN 2016 22/03/2016 Finances del 2016 27 Services navette approb DCE.pdf