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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
REGIE DU SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : COMPLEMENT TARIFAIRE ETE 2016 CONVENTION PASS'VACANCES FAMILLES PLUS 09/06/2016 Finances del 2016 86 Régie Sauze Complt Tarifs Eté 2016 Conv Pas Vacances Famille Plus.pdf
PROGRAMME DE MAINTENANCE (P.D.M) DES SENTIERS DE RANDONNEE INSCRITS AU PDIPR – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT 09/06/2016 Activités de pleine nature del 2016 85 Prog Maint Sentiers Randonnée Inscrits au PDIPR Dem Subv Dépt.pdf
ADDITIF AU REGIME INDEMNITAIRE OCTROYE AU PERSONNEL RELEVANT DU CADRE D'EMPLOI DES EDUCATEURS DES APS. 09/06/2016 Personnel del 2016 84 additif au régime indemnitaire.pdf
EXTENSION A LA BATTERIE DES CAURRES DE LA CONVENTION D'UTILISATION DES OUVRAGES MAGINOT DE SAINT-OURS HAUT ET ROCHE-LA-CROIX PASSEE ENTRE LA CCVU ET LES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE 09/06/2016 Culture - Patrimoine del 2016 83 Extension conv utilisation Batterie des Caurres CCVUAccompagnateurs.pdf
FORT DE TOURNOUX – MISE EN VALEUR PATRIMONIALE ET TOURISTIQUE : ETUDES DE DIAGNOSTIC, PROJET DE VALORISATION ET PROGRAMMATION » - DEMANDES DE FINANCEMENT AUPRES DE L'EUROPE AU TITRE DU PROGRAMME OPERATIONNEL INTERREGIONAL MASSIF DES ALPES (POIA) ET AUP 09/06/2016 Culture - Patrimoine del 2016 82 Fort Tournoux Etude diag Projet Val demandes Financement .pdf
CHOIX DU MODE DE GESTION POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF. 09/06/2016 Environnement Del 2016 81 choix du mode de gestion exploitation service asst collectif.pdf
RAPPORT ANNUEL 2015 SUR LA COLLECTE, L'EVACUATION ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES. 09/06/2016 Environnement del 2016 80 Rapport Annuel 2015 OM.pdf
ANIMATION NATURA 2000 - MISE EN OEUVRE DU DOCUMENT D'OBJECTIFS : DEMANDE DE FINANCEMENTS AUPRES DE LA REGION PACA AU TITRE DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL FEADER 2014-2020. 09/06/2016 Environnement del 2016 79 Annimation des DOCOB natura 2000 et demande de subvention.pdf
COMPETENCE ENVIRONNEMENT – EXTENSION DE LA DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE D'ANIMATION DES SITES NATURA 2000 ET MISE EN OEUVRE DU DOCUMENT D'OBJECTIFS. 09/06/2016 Environnement del 2016 78 Extension définition intérêt communautaire natura 2000 .pdf
AVIS SUR PROJET DE PERIMETRE DE LA FUTURE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU POLE « UBAYE » 09/06/2016 Aménagement du territoire del 2016 77 Avis sur projet de perimetre future Communauté de Communes du Pôle Ubaye.pdf
SERVICE ANNEXE SKI – STATION DE LARCHE : TARIFS FORFAITS REMONTEES MECANIQUES TARIFS ASSUR GLISSE ASSURANCES SKIEURS A COMPTER DE LA SAISON 2016/2017 09/06/2016 Ski Del 2016 76 Tarifs forfaits RM Larche 2016.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SECTION SKI DE FOND SITES DE LARCHE ET ST- PAUL SUR UBAYE MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE VENTE ET CONTROLE NUMERIQUE A COMPTER DE LA SAISON HIVERNALE 2016/2017. 09/06/2016 Ski Del 2016 74 Mise en place vente et controle numérique ski fond.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SECTION SKI DE FOND SITES DE LARCHE ET ST- PAUL SUR UBAYE CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE/ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD A COMPTER DE LA SAISON HIVERNALE 2016/2017 09/06/2016 Ski del 2016 73 Convention Ccvu et Association Nordic.pdf
SERVICE ANNEXE « SKI » PRISE EN CHARGE DES GRATUITES DE LA SAISON 2015 / 2016 STE-ANNE LA CONDAMINE – LARCHE – ST-PAUL SUR UBAYE. 09/06/2016 Ski Del 2016 72 Prise en charge gratuités saison 2015 2016.pdf
SERVICE ANNEXE SKI : ETALEMENT DES INDEMNITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE CORRESPONDANT A DEUX EMPRUNTS CRCA SUR PLUSIEURS EXERCICES. 09/06/2016 Ski Del 2016 71 Ski Etalement sur plusieurs exercices indemnités renegociation dette.pdf