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Les délibérations


Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
DECISION MODIFICATIVE N°2 : BUDGET ANNEXE SKI 2016 30/09/2016 Ski del 2016 127 DM N°2 BA Ski .pdf
DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2016 30/09/2016 Assainissement del 2016 129 DM N°1 BA Assainissement .pdf
DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET ANNEXE POLE ECO BOIS 2016 30/09/2016 Economie del 2016 130 DM N°1 BA Pôle Eco Bois .pdf
SERVICE ANNEXE SKI : ETALEMENT SUR PLUSIEURS EXERCICES DES INDEMNITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE CORRESPONDANT A UN EMPRUNT CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 30/09/2016 Economie del 2016 131 Etalement indmn renégociation CDC.pdf
DECHARGE DE RESPONSABILITE DET REMISE GRACIEUSE EN FAVEUR DU REGISSEUR SUITE A MISE EN DEBET 30/09/2016 Ski del 2016 132 Régie Ste Anne Mise en Débet.pdf
PROPOSIITION D EXTENSION DE COMPETENCE EN MATIERE DE POLITIQUE ENFANCE JEUNESSE 30/09/2016 Petite enfance - enfance - jeunesse del 2016 133 extension compétence enfance jeunesse.pdf
CESSION PAR DON DE LA COLLECTION DU MUSEE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE A LA CCVU 30/09/2016 Culture - Patrimoine del 2016 134 cession par don collection-2.pdf
CONVENTIONS D' OCCUPATION PRECAIRE DES LOCAUX DE L IMMEUBLE LE SALTO ET DU GARAGE DE LA RENTE 30/09/2016 Ski del 2016 137 Conv Occupation Temp Garage et Bureaux Régie du Sauze.pdf
ORDRE DU JOUR AG du 04/08/2016 04/08/2016 Ordre du jour ORDRE DU JOUR AG du 04 08 2016.pdf
LOCATION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE A L'ANCIENNE USINE TEKNOPARKE A LA SOCIETE MCCF POUR STOCKAGE DE MATERIAUX 04/08/2016 Economie del 2016 102 LOCATION PARCELLE TECKNOPARKE.pdf
REQUALIFICATION DE LA SIGNALITIQUE NORDIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME ESPACE VALLEEN DU PAYS SUD 04/08/2016 Activités de pleine nature del 2016 101 Requalification signaletique sub.pdf
COMPETENCE TOURISME - CHOIX DU STATUT JURIDIQUE DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - DETERMINATION DE LA COMPOSITION DES ORGANES DELIBERANTS DE L'ASSOCIATION ET DESIGNATION DES MEMBRES DE DROIT 04/08/2016 Tourisme del 2016 100 ASS Gestion OT intercommunal.pdf
TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DU CENTRE DU LAUZET - APPROBATION DU PROJET - DEMANDE DE SUBVENTIONS - MODALITES DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 08/07/2016 Assainissement del 2016 98 Travaux mise en séparatif réseaux asst centre du lauzet.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT 2016 PROMOTION DE LA STATION DU SAUZE AVEC DES SPORTIFS 08/07/2016 Ski del 2016 99 Conv Part Station du Sauze.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SITES NORDIQUES - TARIFS REDEVANCES - A COMPTER DE LA SAISON 2016/2017 MODIFICATIONS 08/07/2016 Ski del 2016 97 Tarifs Nordic 1617.pdf