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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
ADHESION DE LA CCVU A L'ASSOCIATION « GRANDE TRAVERSEE DES ALPES » EN REMPLACEMENT DES COMMUNES DE L'UBAYE. 09/12/2013 Activités de pleine nature del 2013 157 adhesion GTA (004-240400374-20131209-D2013157-DE).pdf
CAMPAGNE DE COMMUNICATION ET DE PROMOTION HIVER 2013 / 2014 - CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE / COMMUNAUTE DE COMMUNES 09/12/2013 Tourisme del 2013 156 campagne de com conv ADT (004-240400374-20131209-D2013156-DE).pdf
NOUVEAU BAREME DE LA TAXE DE SEJOUR POUR LA CATEGORIE D'HEBERGEMENTS 4 ET 5 ETOILES 09/12/2013 Tourisme del 2013 155 nouveau barème taxe séjour (004-240400374-20131209-D2013155-DE).pdf
RÉSEAU DES MUSÉES DE LA VALLÉE & FORTIFICATIONS - SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE IMMATÉRIEL – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME LEADER 09/12/2013 Culture del 2013 154 réseau musées et forts demande sub (004-240400374-20131209-D2013154-DE).pdf
CONVENTION TRIPARTITE CONCERNANT LA GESTION DU MUSEE DE LA VALLEE A SAINT-PAUL SUR UBAYE ET DE SES COLLECTIONS- AVENANT N°4 PORTANT SUR LE TRANSFERT DES COLLECTIONS LOT N°1 09/12/2013 Culture del 2013 153 avenant 4 convention (004-240400374-20131209-D2013153-DE).pdf
REGIE DE RECETTES DE LARCHE ET STE ANNE : FONDS DE CAISSE 09/12/2013 Ski del 2013 152 regies recettes fonds caisse.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - CONVENTION COMMUNAUTE DE COMMUNES / SKI CLUB STE-ANNE LA CONDAMINE - JAUSIERS-AVENANT N° 18 09/12/2013 Ski del 2013 150 convention CCVU- SKI CLUB.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - STE - ANNE - LARCHE - ST PAUL SUR UBAYE - CONVENTION COMMUNAUTE DE COMMUNES / ASSOCIATION ORION TICKET NEIGE EN VUE DE LA MISE EN PLACE DE L'ASSURANCE SKIEURS « ASSUR'GLISSE » ET « ASSUR' GLISSE FOND » 09/12/2013 Ski del 2013 149 convention CCVU - ORION.pdf
CHEF D'EXPLOITATION DE SAINTE ANNE -CONTRAT A DUREE INDETERMINEE A TEMPS COMPLET 09/12/2013 Personnel del 2013 148 chef exploitation ste anne CDI temps complet.pdf
REGIE LE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE - SERVITUDES PASSAGE SUR DOMAINE SKIABLE - MODALITES INDEMNISATION PROPRIETAIRES FONCIERS 09/12/2013 Finances del 2013 146 indemnisation des propriétaires (004-240400374-20131209-D2013146-DE).pdf
REGIE DU SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : TARIFS SPECIAUX ET GRATUITES 09/12/2013 Ski del 2013 145 régie Sauze tarifs spéciaux et gratuités (004-240400374-20131209-D2013145-DE).pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE (DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 9 AVRIL 2008 ET DU 29.9.2009) 09/12/2013 Compte-rendu des décisions del 2013 138 cr décision prise par le Président de la régie.pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT 09/12/2013 Compte-rendu des décisions del 2013 137 CR décision du Président.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION HAUTES ALPES SKI DE FOND ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE POUR L'INSTALLATION D'UNE WEBCAM ET D'UNE MINI STATION METEO 09/12/2013 Ski del 2013  151 convention CCVU - HASF WEBCAM.pdf
MANDAT SPECIAL DU PRESIDENT CONGRES DES MAIRES 09/12/2013 Divers D2013161 MDT SPECIAL REMBT FRAIS PRESIDENT (004-240400374-20131209-D2013161-DE).pdf