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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
TRAVAUX DE CREATION D'UN COLLECTEUR PUBLIC D'ASSAINISSEMENT POUR LES RESTAURANTS D'ALTITUDE ET LES WC PUBLICS SUR LE DOMAINE SKIABLE DE PRALOUP - APPROBATION AVANT-PROJET - DEMANDE DE SUBVENTIONS 13/10/2014 Assainissement del 2014 112 travaux création collecteur asst restaurants altitude.pdf
ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL 2013 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC (RPQS) D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 13/10/2014 Assainissement del 2014 111 adoption rapport annuel 2013 service Spanc.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIVITES PERISCOLAIRES POUR LES NIVEAUX DE MATERNELLE ET PRIMAIRE DURANT L'ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 13/10/2014 Personnel del 2014 110 intervention serv patrimoine (004-240400374-20141013-D2014110-DE).pdf
RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES POUR ASSURER LE REMPLACEMENT DES FONCTIONNAIRES OU DES AGENTS NON TITULAIRES MOMENTANEMENT INDISPONIBLES 13/10/2014 Personnel del 2014 109 recrutement agent non titulaires (004-240400374-20141013-D2014109-DE).pdf
CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CG04 : TRAVAUX SUR SENTIERS DE RANDONNEE 2014 13/10/2014 Activités de pleine nature del 2014 108 travaux cg (004-240400374-20141013-D2014108-DE).pdf
SERVIVE ANNEXE SKI - SECTION SKI DE FOND SITES DE LARCHE ET SAINT PAUL - CONVENTION ENTRE LA CCVU ET HAUTES-ALPES SKI DE FOND 13/10/2014 Ski del 2014 103 CONV HAUTES ALPES SKI FOND (004-240400374-20141013-D2014103-DE).pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT : MISE A DISPOSITION DE MATERIEL ADAPTE A LA PRATIQUE DES ACTIVITES NORDIQUES POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE PAR HAUTES ALPES SKI DE FOND 13/10/2014 Ski del 2014 102 CONVENTION MAT HANDICAPE (004-240400374-20141013-D2014102-DE).pdf
SERVICE SKI STATION DE STE - ANNE - TARIFS A COMPTER DE LA SAISON 2014/2015 13/10/2014 Ski del 2014 100 TARIFS REM MEC STE ANNE 20142015 (004-240400374-20141013-D2014100-DE).pdf
SERVICE SKI - STATION DE LARCHE - TARIFS FORFAITS REMONTEES MECANIQUES - TARIFS ASSUR GLISSE ASSURANCES SKIEURS - A COMPTER DE LA SAISON 2014/2015 13/10/2014 Ski del 2014 99 TARIFS REM MEC LARCHE 20142015 (004-240400374-20141013-D201499-DE).pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SITES NORDIQUES - TARIFS REDEVANCES - TARIFS ASSUR GLISSE- ASSURANCE SKIEURS - A COMPTER DE LA SAISON 2014 / 2015 13/10/2014 Ski del 2014 98 TARIFS REDEVANCES 20142015 (004-240400374-20141013-D201498-DE).pdf
AVENANT N°1 A LA CONVENTION SKI PASS CCVU / REGIE PRA-LOUP UBAYE 04 : FORFAIT MULTI STATIONS 6 JOURS ET SKI-PASS SAISON UBAYE - PRA LOUP LE SAUZE STE ANNE 13/10/2014 Ski del 2014 97 avn1 ski pass ubayen (004-240400374-20141013-D201497-DE).pdf
AVENANT N°3 A LA CONVENTION SKI PASS CCVU / EXPLOITANTS ES STATIONS DE PRA LOUP ET ST JEAN MONTCLAR - PRIX DE VENTE SKI PASS « JEUNES SAISON 2014/2015 » 13/10/2014 Ski del 2014 96 avenant n3 ski pass (004-240400374-20141013-D201496-DE).pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : SAISON D'HIVER 2014 - 2015 - TARIFS COMPLEMENTAIRES 13/10/2014 Ski del 2014 95 tarifs complementaires (004-240400374-20141013-D201495-DE).pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : TARIFS DES SECOURS SUR PISTES ET TARIFS PRESTATIONS ET MAIN D'ŒUVRE HIVER 2014/2015 13/10/2014 Ski del 2014 94 tarifs secours regie (004-240400374-20141013-D201494-DE).pdf
REMPLACEMENT D'UN MEMBRE SUPPLEANT SIEGEANT AU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DE PRA-LOUP 13/10/2014 Ski del 2014 93 remplacement smap (004-240400374-20141013-D201493-DE).pdf