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Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE PAR DELIBERATION DU 5 MAI 2014 13/10/2014 Ski del 2014 92 cr décisions prises par la régie du Sauze.pdf
DECISION MODIFICATIVE N°2 : BUDGETS ANNEXE ASSAINISSEMENT ET TOURISME 13/10/2014 Finances D2014115B DM 2 BUDG PRINC-ASST-TOUR (004-240400374-20141016-D2014115B-DE).pdf
DECISION MODIFICATIVE N°2 : BUDGET ANNEXE REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE 13/10/2014 Ski D2014114B DECISION MOD N°2 BUDGET REGIE SAUZE (004-240400374-20141013-D2014114B-DE).pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SECTION SKI DE FOND - SITES DE LARCHE ET ST- PAUL SUR UBAYE - CONVENTION ENTRE COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE/ASSOCIATION HAUTES ALPES SKI DE FOND 13/10/2014 Ski D2014103 CONV HAUTES ALPES SKI FOND (004-240400374-20141013-D2014103-DE).pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 13.10.2014 13/10/2014 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-13-10-2014.pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE CONFIEES PAR DELIBERATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 5 MAI 2014 13/10/2014 Administration générale del 2014 91 CR décision du Président.pdf
MOTION DE SOUTIEN A L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) 28/07/2014 Divers del 2014 90 motion soutien AMF (004-240400374-20140728-D201490-DE).pdf
CONVENTION COMMUNAUTE DE COMMUNES / STE HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES ACCUEIL SUR SITES EQUIPEMENTS EN VUE DE DIFFUSION D'EMISSIONS – AVENANT N°1. 28/07/2014 Divers del 2014 89Avt 1 Conv Relai  (004-240400374-20140728-D201489-DE).pdf
APPEL A PROJETS POUR UNE CONCESSION DE TRAVAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LE SITE DE L'ANCIENNE USINE TEKNOPARKE A JAUSIERS : CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE ET LA COMMUNE DE JAUSIERS. 28/07/2014 Economie del 2014 88 concession photovoltaique lancement groupemen commande (004-240400374-20140728-D201488-DE).pdf
APPEL A PROJETS POUR UNE CONCESSION DE TRAVAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LE SITE DE L'ANCIENNE USINE TEKNOPARKE A JAUSIERS. 28/07/2014 Economie del 2014 87 appel à projets concession à projet phtovoltaique (004-240400374-20140728-D201487-DE).pdf
PROGRAMME 2014 D'ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNEE EN FORET DOMANIALE : DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ONF 28/07/2014 Activités de pleine nature del 2014 86 sentiers de randonnée (004-240400374-20140728-D201486-DE).pdf
CREATION D'UN COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE 28/07/2014 Administration générale del 2014 85 creation CHST (004-240400374-20140728-D201485-DE).pdf
CREATION D'UN COMITE TECHNIQUE ET FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DE LA CCVU ET DU PERSONNEL. 28/07/2014 Administration générale del 2014 84 création d'un comité technique  (004-240400374-20140728-D201484-DE).pdf
OCTROI D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ELEVEURS ET MONTAGNES 28/07/2014 Finances del 2014 83 Subv Ass Eleveurs Mont   (004-240400374-20140728-D201483-DE).pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE, – SERVICE ANNEXE SKI – BUDGET PRINCIPAL : LANCEMENT D'UN MARCHE NEGOCIE EN VUE DE LA LOCATION D'ENGINS DE DAMMAGE. 28/07/2014 Ski del 2014 81 fourniture engins de damage procédure négociée (004-240400374-20140729-D201481-DE).pdf