Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
Affinez vos recherches par titre ou par date de session ou domaine de compétence.
Titre du document
Date de la session
Domaines
Document
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIVITES PERISCOLAIRES LIEES A LA SENSIBILISATION A LA PROTECTION DE L'ENVIONNEMENT ET AU TRI SELECTIF POUR LES NIVEAUX DE MATERNELLE ET PRIMAIRE A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 2015-2016.
21/12/2015
Environnement
ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) - ELABORATION DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (ADAP) - APPROBATION DE L'ADAP - DEMANDE DE SUBVENTIONS
21/12/2015
Finances
CHARTE DU PARC NATIONAL DU MERCANTOUR – AVIS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE.
21/12/2015
Environnement
ECOLE DE MUSIQUE DANS ER THEATRE DE LA VALLEE DE L'UBAYE : APPROBATION DU BP 2016 - VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2016 - REMBOURSEMENT DES FRAIS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES
21/12/2015
Finances
MARCHES DE FOURNITURE, D'ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES PASSES SUR LE FONDEMENT D'ACCORDS-CADRES A CONCLURE PAR L'UGAP.
21/12/2015
Finances
ANNULATION DE LA REGIE AVANCES DU SERVICE TOURISME DE LA CCVU.
21/12/2015
Finances
ACQUISITION D'UNE PROPRIETE FONCIERE SUR LA COMMUNE DE LA CONDAMINE CHATELARD – PARCELLES LES SAGNES D 460 - 1HA 19A 70CA -
21/12/2015
Finances
COMPETENCE TOURISME : PROCES VERBAUX DES BIENS MIS A DISPOSITION AVEC LES COMMUNES.
21/12/2015
Tourisme
COMPETENCE TOURISME : MARCHE PUBLIC A PASSER AVEC LA SPL « UBAYE TOURISME ».
21/12/2015
Tourisme
CAMPAGNE DE COMMUNICATION ET DE PROMOTION HIVER 2015 / 2016 - CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE / COMMUNAUTE DE COMMUNES.
21/12/2015
Tourisme
STATION DU SAUZE/ SUPER/SAUZE : AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE LIBERER UNE PARTIE DE LA SOMME SEQUESTREE EN APPLICATION DU PROTOCOLEN°1
21/12/2015
Ski
SITE NORDIQUE ST-PAUL S/UBAYE : CONVENTION DE PRESTATIONS DE SECOURS COMMUNE ST-PAUL S/UBAYE / COMMUNAUTE DE COMMUNES TARIFS DES SECOURS – TARIFS TRANSPORT EN AMBULANCE A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016.
21/12/2015
Ski
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS
21/12/2015
Ski
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION DE SECOURS.
21/12/2015
Ski
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : COMPLEMENTS TARIFS