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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
STATION DE PRA LOUP – CONTRIBUTIONS COMPLEMENTAIRES 2015 DES COLLECTIVITES ADHERENTES AU SMAP. 14/04/2015 Finances del2015 44 Contributions complementaires 2015 SMAP.pdf
ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2015- BUDGET ANNEXE « SPANC » 14/04/2015 Finances del2015 38 BP Spanc 2015.pdf
APPROBATION BUDGET PRINCIPAL 2015 14/04/2015 Finances del 2015 50 Approbation Budget Principal 2015.pdf
ADOPTION DU BUDGET 2015 « REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE » 14/04/2015 Finances del 2015 46 Approbation Budget Regie Sauze 2015.pdf
ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2015- BUDGET ANNEXE « SKI » 14/04/2015 Finances del 2015 43 Budget Annexe ski 2015.pdf
ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET ANNEXE "POLE ECO BOIS" 14/04/2015 Finances del 2015 41 Approbation Budget Pole Eco Bois 2015.pdf
BUDGET ANNEXE « HOTEL D'ENTREPRISES » - BUDGET PRIMITIF 2015 - SUBVENTION D'EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE 14/04/2015 Finances del 2015 39 Approbation Budget Hotel Entrep 2015.pdf
ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2015- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT». 14/04/2015 Finances del 2015 37 Budget Asst 2015.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT EMERGENCE COMITE DE BASSIN POUR L'EMPLOI PAYS SUD/ COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE : AVENANT N° 2 14/04/2015 Finances del2015 53 CONVENTION CBE ET CCVU AVENANT 2.pdf
CONTRAT REGIONAL D'EQUILIBRE TERRITORIAL : MANIFESTATION D'INTERET 14/04/2015 Divers del 2015 59 CRET.pdf
ELABORATION D'UN SCOT A L'ECHELLE DU PAYS SERRE-PONÇON - UBAYE - DURANCE (S.U.D) ET CANDIDATURE A L'APPEL A PROJET SCOT RURAUX 2015 DE LA DREAL 14/04/2015 Divers del 2015 58 SCOT.pdf
SPANC : APPROBATION DU REGLEMENT DE SERVICE. 14/04/2015 Assainissement del 2015 57 Approbation Réglement de service asst non collectif-2.pdf
RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS PASSEES AVEC LES SOCIETES OCAD3E ET RECYLUM PORTANT SUR LA COLLECTE SELECTIVE DES LAMPES ET DES DECHETS D'EQUIPEMENT ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES 14/04/2015 Environnement del 2015 56 conv  OCAD3E.pdf
FORT DE TOURNOUX – RÉALISATION DE TRAVAUX DE CONSOLIDATION DE BATIMENTS ET DE MAITRISE DE LA VEGETATION : DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA FONDATION DU CREDIT AGRICOLE PAYS DE FRANCE 14/04/2015 Culture del 2015 55 DEMANDE sub fort tournoux.pdf
COMPETENCE «PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE» : AVENANT N°1 AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PASSEES ENTRE LA CVVU ET LES STRUCTURES GERANT LES ALSH ACCUEILLANT LES ENFANTS DE 3 A 12 ANS. 14/04/2015 Petite enfance - enfance - jeunesse del 2015 54 AV 1 CONV OBJECTIFS ALSH.pdf