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Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
STATION DE SKI DE LARCHE : SORTIE DE L'ACTIF - CESSION D'UN BIEN 15/12/2014 Ski del 2014 138 sortie actif Engin Damage station Larche (004-240400374-20141215-D2014138-DE).pdf
STATION DE SKI DE SAINTE ANNE LA CONDAMINE : CESSION D'UN BIEN ET SORTIE DE L'ACTIF 15/12/2014 Ski Del 2014 137 Sortie Actif Engin Damage sation Ste Anne (004-240400374-20141215-D2014137-DE).pdf
MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA CITE SCOLAIRE DE BARCELONNETTE 15/12/2014 Ski del 2014 136 mise à disposition personnel cité scolaire (004-240400374-20141215-D2014136-DE).pdf
SITES ALPINS ET NORDIQUES STE - ANNE, LARCHE, SAINT- PAUL SUR UBAYE : EFFECTIF DU PERSONNEL A COMPTER DE LA SAISON 2014/2015 15/12/2014 Ski del 2014 135 SITES SKI EFFECTIF PERSONNEL (004-240400374-20141215-D2014135-DE).pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : GRATUITES ET COMPLEMENTS AUX TARIFS SECOURS SUR PISTES HIVER 2014/2015. 15/12/2014 Ski del 2014 133 compléments tarifs secours et gratuités (004-240400374-20141215-D2014133-DE).pdf
REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT DE LA COMMUNE DE PONTIS SUITE A SA DEMISSION 15/12/2014 Administration générale del 2014 132 remplacement d'un conseiller communautaire suppléant (004-240400374-20141215-D2014132-DE).pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE PAR DELIBERATION DU 5 MAI 2014. 15/12/2014 Compte-rendu des décisions del 2014 131 DECISIONS PRISES REGIE SAUZE.pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE CONFIEES PAR DELIBERATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 5 MAI 2014. 15/12/2014 Compte-rendu des décisions del 2014 130 DECISIONS PRISES CTE.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 15.12.2014 15/12/2014 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-15-12-2014.pdf
MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D'UN BUREAU AUPRES D'EMERGENCE COMITE DE BASSIN D'EMPLOI 12/11/2014 Divers del 2014 125 convention mise à disposition gracieuse locaux au cbe (004-240400374-20141112-D2014125-DE).pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTIONS D'OCCUPATION PRECAIRE DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE LE SALTO ET DU GARAGE DE LA RENTE SITUES SUR LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES. 12/11/2014 Ski del 2014 124 convention occupation précaire locaux Sauze (004-240400374-20141112-2014124-DE).pdf
VENTE SKI PASS JEUNES PAR LA REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE 12/11/2014 Finances del 2014 129 vente ski pass jeunes regie sauze (004-240400374-20141112-D2014129-DE).pdf
CONVENTION DE MANDAT VENTE SKI PASS JEUNES PAR LA REGIE DE PRA-LOUP UBAYE 04 12/11/2014 Finances del 2014 128 Conv mdt vente ski pass régie pra-loup (004-240400374-20141125-D2014128-DE).pdf
CREATION DE DEUX SOUS REGIES DE RECETTES POUR LA VENTE DES SKI -PASS JEUNES 12/11/2014 Finances del 2014 127 création de deux sous régies.pdf
CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR LA VENTE DES SKI -PASS JEUNES 12/11/2014 Finances del 2014 126 création régie de recettes.pdf