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Domaines
Document
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION D'UNE FORMATION SUR LA CHIMIE DE L'EAU
10/09/2015
Personnel
CANDIDATURE A L'APPEL A PROJET « SELECTION DES ESPACES VALLEENS »
10/09/2015
Divers
CREATION D'UN POSTE D'AGENT DE MAITRISE ET D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAUX
10/09/2015
Personnel
CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION CONTRACTUEL « ANIMATEUR CHARTE FORESTIERE » POUR UNE PERIODE DE DIX HUIT MOIS SUPPLEMENTAIRES ET AVENANTS N°4 AUX CONVENTIONS.
10/09/2015
Personnel
CHARTE FORESTIÈRE UBAYE PAYS DE SEYNE – MISE EN ŒUVRE DE L'AXE « MOBILISATION » DE 2015 A 2018 – DEMANDE DE SUBVENTIONS
10/09/2015
Economie
CHARTE FORESTIÈRE UBAYE PAYS DE SEYNE – MISE EN ŒUVRE DE L'AXE « TOURISME » DE 2016 A 2017 – DEMANDE DE SUBVENTIONS
10/09/2015
Economie
DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'ECOLE DE MUSIQUE DANSE ET THEATRE EN TANT QUE CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL AUPRES DE LA DRAC PACA
10/09/2015
Culture - Patrimoine
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIVITES PERISCOLAIRES POUR LES NIVEAUX DE MATERNELLE ET PRIMAIRE DURANT L'ANNEE SCOLAIRE 2015-2016
10/09/2015
Culture - Patrimoine
DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET ANNEXE SKI ET TOURISME
10/09/2015
Finances
CREATION D'UNE RETENUE ET D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE NEIGE DE CULTURE – STATION DE SKI DE SAINTE ANNE LA CONDAMINE – ATTRIBUTION DES MARCHES
10/09/2015
Finances
REMPLACEMENT DU DISPOSITIF D'ETANCHEITE DE LA RETENUE DE LA RENTE – STATION DU SAUZE – COMMUNE D'ENCHASTRAYES -ATTRIBUTION DES MARCHES
10/09/2015
Finances
LOCATION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE A L'ANCIENNE USINE TEKNOPARKE A LA SOCIETE MCCF POUR STOCKAGE DE MATERIAUX.
10/09/2015
Finances
SUPPRESSION DE L'EXONERATION DE LA TAXE ORDURES MENAGERES POUR LES LOCAUX NON DESSERVIS
10/09/2015
Finances
CESSION D'UN VEHICULE RENAULT
10/09/2015
Finances
ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS MOBILIERS BRIS DE MACHINES - RESPONSABILITE COMMUNAUTAIRE- FLOTTE AUTOMOBILE- LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES