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Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : OUVERTURE DE LA STATION SAISON HIVER 2014-2015 ET FIXATION DES TARIFS 26/06/2014 Ski d201464 regie du sauze ouverture station hiver et tarifs (004-240400374-20140626-D201464-DE).pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : OUVERTURE DE LA STATION DURANT LA SAISON D'ETE 2014 ET FIXATION DES TARIFS 26/06/2014 Ski d201463 regie sauze ouverture station ete et tarifs (004-240400374-20140626-d201463-DE).pdf
SERVICE ANNEXE « SKI » PRISE EN CHARGE DES GRATUITES DE LA SAISON 2013/2014 STE-ANNE LA CONDAMINE – LARCHE – ST-PAUL SUR UBAYE. 26/06/2014 Ski d201462 service ski gratuités (004-240400374-20140626-D201462-DE).pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 26.06.2014 26/06/2014 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-26-06-2014.pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE 23/05/2014 Administration générale
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : DEPOT DES LISTES POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS 23/05/2014 Administration générale D2014 58 DSP DEPOT DES LISTES (004-240400374-20140528-D201458-DE).pdf
EVACUATION DES DECHETS ISSUS DE LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DE LA DECHETTERIE : LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EN VUE DE LA PASSATION D'UN MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES FRACTIONNE A BONS DE COMMANDE POUR UNE DUREE DE 4 ANS. 23/05/2014 Environnement D2014 60 EVAC DECHETS LANCT APPEL OFFRES (004-240400374-20140528-D201460-DE).pdf
DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS ET DES REPRESENTANTS SIEGEANT DANS LES DIFFERENTES STRUCTURES ET ASSOCIATIONS 23/05/2014 Administration générale D2014 59 DESIG MEMBCOMMISSIONS REP ASSOC (004-240400374-20140530-D201459-DE).pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 23.05.2014 23/05/2014 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-23-05-2014.pdf
REMPLACEMENT DE DEUX CONSEILLERS TITULAIRES DE LA COMMUNE DE BARCELONNETTE SUITE A LEUR DEMISSION 05/05/2014 Administration générale D201434 remplacement de deux conseillers communautaires (004-240400374-20140505-D201434-DE).pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT EMERGENCE COMITE DE BASSIN POUR L'EMPLOI PAYS SUD/ COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE. AVENANT N° 1 05/05/2014 Finances DEL201452 avenant cbe (004-240400374-20140507-201452-DE).pdf
AMORTISSEMENTS DES BIENS SUR LE BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES – AMORTISSEMENTS SUBVENTIONS LIEES AU FINANCEMENT DE CES BIENS 05/05/2014 Finances DEL201450 AMORTISSEMENT HE (004-240400374-20140507-DEL201450-DE).pdf
BUDGET ANNEXE « POLE ECO BOIS » - BUDGET PRIMITIF 2014 - SUBVENTION D'EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE 05/05/2014 Finances DEL201440 sub pole eco bois (004-240400374-20140507-201440-DE).pdf
ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2014 BUDGET ANNEXE "POLE ECO BOIS" 05/05/2014 Finances DEL201439 BUDGET ANN POLE ECO BOIS.pdf
BUDGET ANNEXE « HOTEL D'ENTREPRISES » - BUDGET PRIMITIF 2014- SUBVENTION D'EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE 05/05/2014 Finances DEL201438 SUB HOTEL ENTREPRISES (004-240400374-20140507-201438-DE).pdf