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Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
CREATION D'UN POSTE DE DIRECTEUR DE REGIE POUR ASSURER LA GESTION DU DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER SAUZE 13/06/2013 Ski Del 2013 67 Création d'un poste de directeur régie Sauze (004-240400374-20130613-D201367-DE).pdf
REGIE DU DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER SAUZE - DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'EXPLOITATION (ELUS ET PERSONNALITES QUALIFIEES) 13/06/2013 Ski Del 2013 66 désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER-SAUZE EN REGIE : CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES 13/06/2013 Ski DEL 2013 65 exploitation sauze super-Sauze création d'une régie de recettes et d'avances.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER-SAUZE : CONSTITUTION D'UNE REGIE DOTEE DE L'AUTONOMIE FINANCIERE 13/06/2013 Ski Del 2013 64 exploitation du sauze constitution d'une régie à autonomie financière.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 29.05.2013 29/05/2013 Ordre du jour ORDRE DU JOUR.pdf
MANDAT SPECIAL PRESIDENT 29/05/2013 Divers 2013 63 Mdt Spécial Rmbt Frais Président (004-240400374-20130529-D201363-DE).pdf
CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA SOCIETE D !CI TV POUR L'AIDE A LA CREATION DE LA TELE LOCALE D !CI ANNULATION DELIBERATION D2013/42 29/05/2013 Divers 2013 62 Conv Objectifs Sté D!CI TV (004-240400374-20130529-D201362-DE).pdf
DESIGNATION DE DEUX ELUS COMMUNAUTAIRES A LA COMMISSION TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE/ECO POLE ALPIN "ENERGIE ET CONSTRUCTION. 29/05/2013 Divers 2013 61 Dés de 2 élus  Comm Territoire (004-240400374-20130529-D201361-DE).pdf
PROGRAMME 2013 D'ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNEE EN FORET DOMANIALE : DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ONF 29/05/2013 Activités de pleine nature 2013 60 programme entretien sentiers de randonnée (004-240400374-20130529-D201360-DE).pdf
CONFORTEMENT DU SERVICE « ACTIVITES DE PLEINE NATURE » PAR LE RECRUTEMENT DE PERSONNEL SAISONNIER A TEMPS COMPLET. 29/05/2013 Activités de pleine nature 2013 59 confortement du service pleine nature (004-240400374-20130529-D201359-DE).pdf
RÉSEAU DES MUSÉES DE LA VALLÉE – RÉALISATION D'UNE ÉTUDE DE PROGRAMMATION ACTIVE : DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME LEADER 29/05/2013 Culture 2013 58 réseaux des musées (004-240400374-20130529-D201358-DE).pdf
SERVICE ANNEXE « SKI » : PRISE EN CHARGE DES GRATUITES DE LA SAISON 2012 / 2013 STE-ANNE LA CONDAMINE – LARCHE – ST-PAUL SUR UBAYE. 29/05/2013 Ski 2013 57 GRATUITES SAISON 20122013 (004-240400374-20130529-D201357-DE).pdf
SERVICE SKI – STATION DE LARCHE : TARIFS FORFAITS REMONTEES MECANIQUES, TARIFS ASSUR GLISSE ASSURANCES SKIEURS A COMPTER DE LA SAISON 2013/2014. 29/05/2013 Ski 2013 55 TARIFS REM MEC LARCHE (004-240400374-20130529-D201355-DE).pdf
PROJET EDUCATIF LOCAL : ADOPTION DU BILAN FINANCIER 2012 ET DU BUDGET PREVISIONNEL 2013. 29/05/2013 Petite enfance - enfance - jeunesse 2013 54 PEL bilan et prévisionnel (004-240400374-20130529-D201354-DE).pdf
MODALITES DE PERCEPTION ET NOUVEAU BAREME DE LA TAXE DE SEJOUR 29/05/2013 Tourisme 2013 53 modalités taxe de séjour (004-240400374-20130529-D201353-DE).pdf