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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : MODIFICATIONS ET AJOUTS DE TARIFS 2013 - 2014 17/02/2014 Ski D2014 17  modifications et rajouts de tarifs de la régie.pdf
REMBOURSEMENT DE FRAIS TELEPHONIQUES A CERTAINS PERSONNELS : COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°2013/136. 17/02/2014 Ski D2014 16  remboursements de frais téléphoniques.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS 17/02/2014 Ski D2014 15 Amortissement biens de la régie.pdf
TRAVAUX D'INSPECTION 2013 DES TSF DE SUPER SAUZE ET DE L'ALP – STATION DU SAUZE : AVENANT N°1 AU MAPA PASSE AVEC LA STE POMALGASKI. 17/02/2014 Ski D2014 14 Avenant Pomalgaski travaux inspections Sauze (004-240400374-20140217-D201414-DE).pdf
RECRUTEMENT D'UN ADJOINT ADMINISTRATIF CONTRACTUEL POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE 17/02/2014 Personnel D2014 13 recrutement de personnel contractuel pour surcroit de travail.pdf
PARTENARIAT COMMUNAUTE / ASSOCIATION AUSSI : CONVENTION 2014. 17/02/2014 Finances D2014 12 PART CTE ASS AUSSI (004-240400374-20140220-D201412-DE).pdf
LOYERS ET CHARGES DES LOGEMENTS DU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL A COMPTER DU 01.07.2014. 17/02/2014 Finances D2014 11 LOYERS ET CHARGES LGT CSP (004-240400374-20140220-D201411-DE).pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2013 – BUDGET PRINCIPAL 17/02/2014 Finances D2014 10 Compte Adm Budget Principal.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2013 – BUDGET ANNEXE TOURISME 17/02/2014 Finances D2014 09 Compte Adm Tourisme.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2013 – BUDGET ANNEXE SPANC 17/02/2014 Finances D2014 08 Compte Adm Spanc.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2013 BUDGET REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE 17/02/2014 Finances D2014 07 Compte Adm Régie Sauze.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2013 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 17/02/2014 Finances D2014 03 Compte Adm Asst.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 07.02.2014 17/02/2014 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-17-02-2014.pdf
APPROBATION DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE TITULARISATION 09/12/2013 Personnel del 2013 147 prog titularisation (004-240400374-20131209-D2013147-DE).pdf
AVENANT N°18 - CONVENTION CCVU - SKI CLUB SAINTE-ANNE 09/12/2013 Ski AV2013150 avenant n°18 ski club ste anne.pdf