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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE TOURISME 16/06/2015 Finances del 2015 72 DM N°1 Budgets Tourisme et Principal.pdf
COMMISSION LOCALE CHARGEE D'EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) : COMPOSITION ET DESIGNATION DES MEMBRES 16/06/2015 Administration générale del 2015 71 nomination des membres siegant a la commission locale.pdf
POSTE DE DIRECTEUR DES REMONTEES MECANIQUES DE LA REGIE LE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE A TEMPS COMPLET : COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°2013/67 DU 13 JUIN 2013 16/06/2015 Ski del 2015 70 poste directeur remontée sauze - complement.pdf
AVENANT N°2 A LA CONVENTION SKI PASS CCVU/ REGIE PRA-LOUP UBAYE 04 : FORFAIT MULTI STATIONS 6 JOURS ET SKI-PASS SAISON UBAYE – PRA LOUP LE SAUZE STE ANNE 16/06/2015 Ski del 2015 69 avenant n°2 à la convention ski pass.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT 2015 "PROMOTION DE LA STATION DU SAUZE" AVEC DES SPORTIFS 16/06/2015 Ski del 2015 67 Conv Part 2015 Sportifs Régie Sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : OUVERTURE DE LA STATION HIVER 2015-2016 ET FIXATION DES TARIFS 16/06/2015 Ski del 2015 66 Ouv Station Hiver 2015-2016 et tarifs Régie Sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : OUVERTURE ET TARIFS DES REMONTEES MECANIQUES POUR L'ETE 2015 16/06/2015 Ski del 2015 65 Ouv et Tarifs saison été 2015 Régie Sauze .pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SITES NORDIQUES : TARIFS REDEVANCES -TARIFS ASSUR GLISSE- ASSURANCE SKIEURS A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016 16/06/2015 Ski del 2015 64 service annexe ski - tarifs redevance - assur glisse - skieurs.pdf
SERVICE SKI STATION DE STE-ANNE : TARIFS A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016 16/06/2015 Ski del 2015 63 station ste anne tarifs saison 2015-2016.pdf
SERVICE ANNEXE « SKI » PRISE EN CHARGE DES GRATUITES DE LA SAISON 2014 / 2015 STE-ANNE LA CONDAMINE – LARCHE – ST-PAUL SUR UBAYE. 16/06/2015 Ski del 2015 62 service annexe ski prise en charge desgratuités.pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE SAUZE SUPER SAUZE. 16/06/2015 Compte-rendu des décisions del 2015 61 compte-rendu decisions prises régie sauze .pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE CONFIEES PAR DELIBERATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 5 MAI 2014. 16/06/2015 Compte-rendu des décisions del 2015 60 compte-rendu des décisions prise par le Président.pdf
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS 16/06/2015 Environnement Rapport-OM-Ubaye-2015.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 16.06.2015 16/06/2015 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-16-06-2015.pdf
ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET ANNEXE « TOURISME » 14/04/2015 Finances del 2015 48 Approbation Budget Tourisme 2015.pdf