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Domaines
Document
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PAYS S.U.D : AVENANT POUR L'ANNEE 2015
18/03/2015
Finances
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014– BUDGET ANNEXE TOURISME
18/03/2015
Finances
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE SPANC
18/03/2015
Finances
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 BUDGET REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE
18/03/2015
Finances
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE SKI
18/03/2015
Finances
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE POLE ECO BOIS
18/03/2015
Finances
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES
18/03/2015
Finances
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
18/03/2015
Finances
APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE INTERCOMMUNAL DE MEDECINE PROFESSIONNELLE
18/03/2015
Divers
13. SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE (SIG) MUTUALISE ALPES-DU-SUD (GéoMAS) – MODULE APPLICATION DU DROIT DES SOLS (ADS)
18/03/2015
Divers
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA CCVU POUR SIEGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION « VIVRE JEUNE A JAUSIERS »
18/03/2015
Petite enfance - enfance - jeunesse
MESURE DE FREQUENTATION ET DE MOBILITE TOURISTIQUE A PARTIR DE TELEPHONIE MOBILE POUR LES ANNEES 2015 ET 2016 : CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE.
18/03/2015
Tourisme
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PAR LE CONSEIL GENERAL 04 D'UN ACCES AU LOGICIEL FLORA MUSEES.
18/03/2015
Culture - Patrimoine
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE SEQUESTRE CONCLUE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L'UBAYE, LA SARL COUTTOLENC FRERES, LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES MECANIQUES DU SAUZE, ET L'INDIVISION COUTTOLENC POUR LA REPRISE DE LA STATION
18/03/2015
Ski
LOYERS ET CHARGES DES LOGEMENTS DU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL A COMPTER DU 01.07.2015.