Retour

CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
Affinez vos recherches par titre ou par date de session ou domaine de compétence.

Titre du document Date de la session Domaines Document
AVENANT N°18 - CONVENTION CCVU - SKI CLUB SAINTE-ANNE 09/12/2013 Ski AV2013150 avenant n°18 ski club ste anne.pdf
CHARTE FORESTIERE UBAYE PAYS DE SEYNE - MIS EN OEUVRE DU PLAN D'ACTIONS - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL POUR 2014 09/12/2013 Economie del 2013 164 charte forestière modif plan financement4 (004-240400374-20131209-D2013164-DE).pdf
PROJET DE BALNEOTHERAPIE/HOTEL - CREATION D'UNE SEM A VOCATION TOURISTIQUE 09/12/2013 Economie del 2013 163 projet de balnéothérapie  avis création sem (004-240400374-20131209-D2013163-DE).pdf
OPERATION « APPROVISIONNEMENT ENERGETIQUE DU QUARTIER BREISSAND DE JAUSIERS EN VUE DE L'IMPLANTATION D'UN CENTRE DE BALNEOTHERAPIE» 09/12/2013 Economie del 2013 162 approvisionnement énergétique2 (004-240400374-20131209-D2013162-DE).pdf
RUCHER PEDAGOGIQUE : DEMANDE DE SUBVENTIONS 09/12/2013 Divers del 2013 160 rucher pédagogique (004-240400374-20131209-D2013160-DE).pdf
REPRODUCTION DES DOCUMENTS D'INFORMATIONS COMMUNAUX SUR LES RISQUES MAJEURS ET DES PLANS COMMUNAUX DE SAUVEGARDE - DEMANDE DE SUBVENTION 09/12/2013 Divers del 2013 159 reproduction des documents informations.pdf
ADHESION DE LA CCVU A L'ASSOCIATION « GRANDE TRAVERSEE DES ALPES » EN REMPLACEMENT DES COMMUNES DE L'UBAYE. 09/12/2013 Activités de pleine nature del 2013 157 adhesion GTA (004-240400374-20131209-D2013157-DE).pdf
CAMPAGNE DE COMMUNICATION ET DE PROMOTION HIVER 2013 / 2014 - CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE / COMMUNAUTE DE COMMUNES 09/12/2013 Tourisme del 2013 156 campagne de com conv ADT (004-240400374-20131209-D2013156-DE).pdf
NOUVEAU BAREME DE LA TAXE DE SEJOUR POUR LA CATEGORIE D'HEBERGEMENTS 4 ET 5 ETOILES 09/12/2013 Tourisme del 2013 155 nouveau barème taxe séjour (004-240400374-20131209-D2013155-DE).pdf
RÉSEAU DES MUSÉES DE LA VALLÉE & FORTIFICATIONS - SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE IMMATÉRIEL – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME LEADER 09/12/2013 Culture del 2013 154 réseau musées et forts demande sub (004-240400374-20131209-D2013154-DE).pdf
CONVENTION TRIPARTITE CONCERNANT LA GESTION DU MUSEE DE LA VALLEE A SAINT-PAUL SUR UBAYE ET DE SES COLLECTIONS- AVENANT N°4 PORTANT SUR LE TRANSFERT DES COLLECTIONS LOT N°1 09/12/2013 Culture del 2013 153 avenant 4 convention (004-240400374-20131209-D2013153-DE).pdf
REGIE DE RECETTES DE LARCHE ET STE ANNE : FONDS DE CAISSE 09/12/2013 Ski del 2013 152 regies recettes fonds caisse.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - CONVENTION COMMUNAUTE DE COMMUNES / SKI CLUB STE-ANNE LA CONDAMINE - JAUSIERS-AVENANT N° 18 09/12/2013 Ski del 2013 150 convention CCVU- SKI CLUB.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - STE - ANNE - LARCHE - ST PAUL SUR UBAYE - CONVENTION COMMUNAUTE DE COMMUNES / ASSOCIATION ORION TICKET NEIGE EN VUE DE LA MISE EN PLACE DE L'ASSURANCE SKIEURS « ASSUR'GLISSE » ET « ASSUR' GLISSE FOND » 09/12/2013 Ski del 2013 149 convention CCVU - ORION.pdf
CHEF D'EXPLOITATION DE SAINTE ANNE -CONTRAT A DUREE INDETERMINEE A TEMPS COMPLET 09/12/2013 Personnel del 2013 148 chef exploitation ste anne CDI temps complet.pdf