Retour

CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
Affinez vos recherches par titre ou par date de session ou domaine de compétence.

Titre du document Date de la session Domaines Document
Convention de partenariat : Mise à Disposition de matériel adapté à la pratique des activités nordique pour les personnes à mobilité réduite par Haute Alpes Ski de Fond 11/10/2012 Ski Del 2012 91 Convention CCVU HASF Mat Handicap.pdf
Convention entre la Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye et Mr Longeron Hubert pour l'entretien et le damage des pistes de ski de fond du site de Maurin sur la commune de Saint-Paul pour la saison hivernale 2012/2013 11/10/2012 Ski Del 2012 90 Convention CCVU Longeron.pdf
Service annexe ski - section ski de fond sites de Larche et Saint-Paul sur Ubaye : Convention entre la Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye et l'association Hautes Alpes Ski de Fond 11/10/2012 Ski Del 2012 89 Convention CCVU HASF.pdf
Construction du télésiège débrayable 6 places Super Sauze - Marché de maitrise d'oeuvre : Avenant N°2 au MAPA passé avec la société MDP 11/10/2012 Ski Del 2012 88 construction télèsiége avenant n°2 mdp (004-240400374-20121011-D201288-DE).pdf
Construction du télésiège débrayable 6 places Super Sauze et du télésiège fixe 4 places A Sainte-Anne : Avenant N°1 au MAPA passé avec la société Alpes Contrôles 11/10/2012 Ski Del 2012 87 Télèsiége sauze avenant n°1 alpes contrôles (004-240400374-20121011-201287-DE).pdf
Remplacement d'un délégué titulaire de la commune de Barcelonnette 11/10/2012 Administration générale Del  2012 86 remplacement délégué cne de Barcelonnette (004-240400374-20121011-D201286-DE).pdf
Contrat de redynamisation des sites de défense de la vallée de l'Ubaye - Avenant 11/07/2012 Economie D201284 Contrat Redynamisation Avt (004-240400374-20120711-D201284-DE).pdf
Mandat spécial : Remboursement des frais de déplacement 02/07/2012 Divers D201282 Mandat Spécial Mission Président (004-240400374-20120702-D201282-DE).pdf
Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service (RPQS) d'assainissement collectif 02/07/2012 Assainissement RPQS 2011 ASS COLLECTIF (004-240400374-20120704-201274-DE).pdf
Construction télésiège débrayable 6 place Supe Sauze et télésiège fixe 4 places sainte-anne : Avenant 1 au marché assistance maitrise d'ouvrage 02/07/2012 Ski del 201269 TSD 6 AVENANT 1 LOISIRS SOLUTION (004-240400374-20120704-201269-DE).pdf
Constitution de servitudes au profit de la CCVU par l'état et la socièté anonyme dénommée Habitations de Haute-Provence 02/07/2012 Divers D201283 Const servitudes par état et H2P (004-240400374-20120702-D201283-DE).pdf
Avenant N°1 MAPA 023/2011 Entretien des locaux communautaires 02/07/2012 Divers D201281 Avenant n°1 Mapa entretien locaux (004-240400374-20120704-D201281-DE).pdf
Convention skipass CCVU / Régie Praloup Ubaye 04 / SARL Couttolenc Frères : Forfait multistations 6 jours et ski pa= 02/07/2012 Ski D201280 Tarifs Ski Pass Pra Loup - Sauze - Ste Anne (004-240400374-20120702-D201280-DE).pdf
Rapport annuel de gestion société Alsatis - Boucles locales Alternatives - Exercice 2011 02/07/2012 Assainissement D201279 Rapport Annuel Alsatis (004-240400374-20120702-D201279-DE).pdf
Tarif brochure "Les fortifications de l'Ubaye" Vente à l'association du patrimoine 02/07/2012 Culture D201278 Tarif Brochure Vente ass Patrimoine (004-240400374-20120702-D201278-DE).pdf