Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Date de la session
Domaines
Document
PARTENARIAT COMMUNAUTE / ASSOCIATION AUSSI : CONVENTION 2015
18/03/2015
Finances
ORDRE DU JOUR / AG DU 18.03.2015
18/03/2015
Ordre du jour
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AU P.I.D.A.
12/02/2015
Ski
REGIE SAUZE-SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE GROUPE SKIEURS SAUZE BARCELONNETTE (GSSB).
12/02/2015
Ski
RENEGOCIATION DE DEUX EMPRUNTS AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE.
12/02/2015
Finances
ORDRE DU JOUR / AG DU 12.02.2015
12/02/2015
Ordre du jour
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE CONFIEES PAR DELIBERATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 5 MAI 2014.