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Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT DE LA COMMUNE DE PONTIS SUITE A SA DEMISSION 15/12/2014 Administration générale del 2014 132 remplacement d'un conseiller communautaire suppléant (004-240400374-20141215-D2014132-DE).pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE PAR DELIBERATION DU 5 MAI 2014. 15/12/2014 Compte-rendu des décisions del 2014 131 DECISIONS PRISES REGIE SAUZE.pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE CONFIEES PAR DELIBERATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 5 MAI 2014. 15/12/2014 Compte-rendu des décisions del 2014 130 DECISIONS PRISES CTE.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 15.12.2014 15/12/2014 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-15-12-2014.pdf
MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D'UN BUREAU AUPRES D'EMERGENCE COMITE DE BASSIN D'EMPLOI 12/11/2014 Divers del 2014 125 convention mise à disposition gracieuse locaux au cbe (004-240400374-20141112-D2014125-DE).pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTIONS D'OCCUPATION PRECAIRE DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE LE SALTO ET DU GARAGE DE LA RENTE SITUES SUR LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES. 12/11/2014 Ski del 2014 124 convention occupation précaire locaux Sauze (004-240400374-20141112-2014124-DE).pdf
VENTE SKI PASS JEUNES PAR LA REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE 12/11/2014 Finances del 2014 129 vente ski pass jeunes regie sauze  (004-240400374-20141112-D2014129-DE).pdf
CONVENTION DE MANDAT VENTE SKI PASS JEUNES PAR LA REGIE DE PRA-LOUP UBAYE 04 12/11/2014 Finances del 2014 128 Conv mdt vente ski pass régie pra-loup  (004-240400374-20141125-D2014128-DE).pdf
CREATION DE DEUX SOUS REGIES DE RECETTES POUR LA VENTE DES SKI -PASS JEUNES 12/11/2014 Finances del 2014 127 création de deux sous régies.pdf
CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR LA VENTE DES SKI -PASS JEUNES 12/11/2014 Finances del 2014 126 création régie de recettes.pdf
ESPACE NORDIQUE SITE DE MEYRONNES - ORGANISATION - ACTIVITE NORDIQUE - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES « VALLEE DE L'UBAYE » 13/10/2014 Ski D2014107 MISE DISPOSITION PERSONNEL MEYRONNES (004-240400374-20141013-D2014107-DE).pdf
SERVICE ANNEXE SKI BAIL DE LOCATION DU LOCAL CAISE ET ACCUEIL STATION DE SKI DE SAINTE6ANNE LA CONDAMINE - AVENANT N°7 13/10/2014 Ski D2014106 BAIL LOCATION CAISSE STE ANNE (004-240400374-20141013-D2014106-DE).pdf
STATION DE LARCHE - SITE NORDIQUE ET ALPIN MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DANS LE BATIMENT « LA LAUZE » DANS LE VALLON DU LAUZANIER PAR LA COMMUNE DE LARCHE 13/10/2014 Ski D2014105 MISE DISPOSITON BATIMENTS LARCHE (004-240400374-20141013-CONV2014105-DE).pdf
SERVICE ANNEXE SKI - CONVENTION COMMUNAUTE DE COMMUNES / SKI CLUB - STE-ANNE LA CONDAMINE - JAUSIERS - AVENANT N° 19 13/10/2014 Ski D2014104 CONV SKI CLUB (004-240400374-20141013-D2014104-DE).pdf
SERVICE ANNEXE SKI - BAIL DE LOCATION DU LOCAL CAISSE ET ACCUEIL - STATION DE SKI DE STE-ANNE LA CONDAMINE - AVENANT N°7 13/10/2014 Ski AV2014106 BAIL LOCATION CAISSE STE ANNE (004-240400374-20141013-AV2014106-AU).pdf