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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
SERVICE ANNEXE SKI - STE-ANNE - LARCHE - ST PAUL SUR UBAYE - CONVENTION COMMUNAUTE DE COMMUNES / ASSOCIATION ORION TICKET NEIGE EN VUE DE LA MISE EN PLACE DE L'ASSURANCE SKIEURS « ASSUR'GLISSE » ET « ASSUR' GLISSE FOND » 13/10/2014 Ski D2014101 ORION TICKETS NEIGE (004-240400374-20141013-D2014101-CC).pdf
PROJET DE STADE NORDIQUE SUR LE GOLF DU BOIS CHENU / ACQUISITION D'UN ENGIN DE DAMAGE LEGER MULTI USAGES SITES NORDIQUES ET SENTIERS D'ETE / DEMANDE DE SUBVENTION REGION PACA 13/10/2014 Activités de pleine nature del 2014 123 bois chenu (004-240400374-20141013-D2014123-DE).pdf
ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET ANNEXE TOURISME 2014 13/10/2014 Divers del 2014 122 ADMISSIION EN NON VALEUR BUDG TOUR (004-240400374-20141013-D2014122-DE).pdf
AIDE AU FINANCEMENT DE L'INSTALLATION DE PARABOLE POUR L'ACCES AU HAUT DEBIT POUR LES ABONNES EN ZONES BLANCHES 13/10/2014 Divers del 2014 121 AIDE AU FNCT INST PARABOLE (004-240400374-20141013-D2014121-DE).pdf
CONVENTION TDF / CCVU - SITE DES ALLEMANDS - AVENANT N° 4 13/10/2014 Divers del 2014 120 CONV TDF-CCVU AVT 4 (004-240400374-20141013-D2014120-DE).pdf
TRAVAUX DE RENOVATION DE LA STRUCTURE D'ACCUEIL DE L'AERODROME ET MISE AUX NORMES DE L'ACCES AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - APPROBATION PROGRAMME D'OPERATION – DEMANDE DE SUBVENTIONS 13/10/2014 Divers del 2014 119 trav aerodrome (004-240400374-20141013-D2014119-DE).pdf
CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION CONTRACTUEL « ANIMATEUR CHARTE FORESTIERE » POUR UNE PERIODE DE DOUZE MOIS SUPPLEMENTAIRES 13/10/2014 Economie del 2014 118 charge de mission (004-240400374-20141013-D2014118-DE).pdf
CHARTE FORESTIERE UBAYE PAYS DE SEYNE - MISE EN ŒUVRE DU PLAN D'ACTIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS 13/10/2014 Economie del 2014 117 charte forestiere (004-240400374-20141013-D2014117-DE).pdf
CONVENTION AVEC LA SOCIETE ECO DDS - COLLECTE DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES 13/10/2014 Finances del 2014 116 con eco dds (004-240400374-20141013-D2014116-DE).pdf
DECISION MODIFICATIVE N°2 : BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - BUDGET ANNEXE TOURISME 13/10/2014 Finances del 2014 115 DM 2 BUDG PRINC-ASST-TOUR (004-240400374-20141013-D2014115-DE).pdf
PARTICIPATION A L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF (PAC) POUR LES RESTAURANTS D'ALTITUDE DE PRA-LOUP 13/10/2014 Assainissement del 2014 113 Pac restaurants altitudes Pra Loup.pdf
TRAVAUX DE CREATION D'UN COLLECTEUR PUBLIC D'ASSAINISSEMENT POUR LES RESTAURANTS D'ALTITUDE ET LES WC PUBLICS SUR LE DOMAINE SKIABLE DE PRALOUP - APPROBATION AVANT-PROJET - DEMANDE DE SUBVENTIONS 13/10/2014 Assainissement del 2014 112 travaux création collecteur asst restaurants altitude.pdf
ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL 2013 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC (RPQS) D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 13/10/2014 Assainissement del 2014 111 adoption rapport annuel 2013 service Spanc.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIVITES PERISCOLAIRES POUR LES NIVEAUX DE MATERNELLE ET PRIMAIRE DURANT L'ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 13/10/2014 Personnel del 2014 110 intervention serv patrimoine (004-240400374-20141013-D2014110-DE).pdf
RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES POUR ASSURER LE REMPLACEMENT DES FONCTIONNAIRES OU DES AGENTS NON TITULAIRES MOMENTANEMENT INDISPONIBLES 13/10/2014 Personnel del 2014 109 recrutement agent non titulaires (004-240400374-20141013-D2014109-DE).pdf