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Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
ORDRE DU JOUR / AG DU 10.11.2012 10/12/2012 Ordre du jour ORDRE DU JOUR.pdf
CONTRAT D'OBJECTIF POUR LE DEVELOPPEMENT DE PRA LOUP CONCLU ENTRE LE SMAP ET LA COMMUNE D'UVERNET FOURS 10/12/2012 Ski del2012117contrat objectif pra loup (004-240400374-20121210-D2012117-DE).pdf
CONSTRUCTION TELESIEGE DEBRAYABLE 6 PLACES SUPER SAUZE- AVENANT N°2 - LOT N°3 MARCHE INEO 10/12/2012 Ski del2012116 tsd sauze avenant 2 inéo (004-240400374-20121210-D2012116-DE).pdf
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL POUR ACQUISITION DE BACS INDIVIDUELS D'EQUARRISSAGE 10/12/2012 Environnement D2012127Demande subv CG Acq bacs equarissage (004-240400374-20121210-D2012127-DE).pdf
ESPACE NORDIQUE SITE DE MEYRONNES – ORGANISATION ACTIVITE NORDIQUE – MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL-CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES «VALLEE DE L'UBAYE». 10/12/2012 Activités de pleine nature D2012119 Mise à disposition Personnel Meyronnes.pdf
CONVENTION DE PRESTATIONS DE SECOURS COMMUNE DE SAINT PAUL / COMMUNAUTE DE COMMUNES - TARIFS DES SECOURS - SITE NORDIQUE SAINT PAUL - SAISON 2012 / 2013 10/12/2012 Activités de pleine nature D2012118 Convention Secours St Paul.pdf
EPIC "ECOLE DE MUSIQUE DANSE ET THEATRE DE LA VALLEE DE L'UBAYE "APPROBATION BP 2013" - VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2013 – REMBOURSEMENT DES FRAIS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES. 10/12/2012 Finances D2012114 Subv BP2013 Ecole de Musique (004-240400374-20121210-D2012114-DE).pdf
FONCTIONNEMENT DE LA PISCINE DU SAUZE - FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES 10/12/2012 Finances D2012113Fonds Conc Piscine Enchastrayes (004-240400374-20121210-D2012113-DE).pdf
ATTRIBUTION SUBVENTION CHORALE CHANTE UBAYE 10/12/2012 Finances D2012112 Subv Chorale Chante Ubaye (004-240400374-20121210-D2012112-DE).pdf
DECISION MODIFICATIVE N° 3 BUDGET 2012 10/12/2012 Finances D2012111Décision Modificative N°3 (004-240400374-20121210-D2012111-DE).pdf
TARIFS DES SECOURS SITE NORDIQUE ST-PAUL S/UBAYE -AVENANT N°6 A LA CONVENTION DE SECOURS A COMPTER DE LA SAISON 2012-2013 10/12/2012 Activités de pleine nature CONV2012118 Convention Secours St Paul.pdf
ETUDE COORDONNEE DES PLANS COMMUNAUX DE SAUVEGARDE –ADHESION ASSOCIATION CYPRES - LANCEMENT ETUDE DIAGNOSTIC DES ALEAS 10/12/2012 Divers 2012128 etude des plans communaux - adhésion ass. CYPRES (004-240400374-20121217-2012128-DE).pdf
POLE ECO BOIS INDUSTRIEL SUR PROPRIETE TECHNOPARKE- COMMUNE DE JAUSIERS – LIEU DIT « LA FRACHE » - DEMANDE DE SUBVENTION DETR- 1ère phase opérationnelle 10/12/2012 Economie 2012124 pôle eco bois subvention DETR.pdf
ANCIEN QUARTIER CRAPLET –HOTEL D'ENTREPRISES BT 19 ET 26- CHAUFFAGE-CONTRATS DE FOURNITURE DALKIA 10/12/2012 Economie 2012123 hotel entreprises bat 19 et 26 fourniture chauffage contrat DALKIA.pdf
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION « LES MARMOTS » 10/12/2012 Petite enfance - enfance - jeunesse 2012 129 désignation membre ca les marmot's (004-240400374-20121210-D2012129-DE).pdf