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Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
EPIC "ECOLE DE MUSIQUE DANSE ET THEATRE DE LA VALLEE DE L'UBAYE "APPROBATION BP 2013" - VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2013 – REMBOURSEMENT DES FRAIS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES. 10/12/2012 Finances D2012114 Subv BP2013 Ecole de Musique (004-240400374-20121210-D2012114-DE).pdf
FONCTIONNEMENT DE LA PISCINE DU SAUZE - FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES 10/12/2012 Finances D2012113Fonds Conc Piscine Enchastrayes (004-240400374-20121210-D2012113-DE).pdf
ATTRIBUTION SUBVENTION CHORALE CHANTE UBAYE 10/12/2012 Finances D2012112 Subv Chorale Chante Ubaye (004-240400374-20121210-D2012112-DE).pdf
DECISION MODIFICATIVE N° 3 BUDGET 2012 10/12/2012 Finances D2012111Décision Modificative N°3 (004-240400374-20121210-D2012111-DE).pdf
TARIFS DES SECOURS SITE NORDIQUE ST-PAUL S/UBAYE -AVENANT N°6 A LA CONVENTION DE SECOURS A COMPTER DE LA SAISON 2012-2013 10/12/2012 Activités de pleine nature CONV2012118 Convention Secours St Paul.pdf
ETUDE COORDONNEE DES PLANS COMMUNAUX DE SAUVEGARDE –ADHESION ASSOCIATION CYPRES - LANCEMENT ETUDE DIAGNOSTIC DES ALEAS 10/12/2012 Divers 2012128 etude des plans communaux - adhésion ass. CYPRES (004-240400374-20121217-2012128-DE).pdf
POLE ECO BOIS INDUSTRIEL SUR PROPRIETE TECHNOPARKE- COMMUNE DE JAUSIERS – LIEU DIT « LA FRACHE » - DEMANDE DE SUBVENTION DETR- 1ère phase opérationnelle 10/12/2012 Economie 2012124 pôle eco bois subvention DETR.pdf
ANCIEN QUARTIER CRAPLET –HOTEL D'ENTREPRISES BT 19 ET 26- CHAUFFAGE-CONTRATS DE FOURNITURE DALKIA 10/12/2012 Economie 2012123 hotel entreprises bat 19 et 26 fourniture chauffage contrat DALKIA.pdf
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION « LES MARMOTS » 10/12/2012 Petite enfance - enfance - jeunesse 2012 129 désignation membre ca les marmot's (004-240400374-20121210-D2012129-DE).pdf
CONVENTIONS DE PARTENARIAT FRANCE TELEVISIONS PUBLICITE / CCVU : PARRAINAGE METEO HIVER 2012/ 2013. 10/12/2012 Tourisme 2012 126 convention France télévision (004-240400374-20121210-D2012126-DE).pdf
HOTEL D'ENTREPRISE BATIMENTS 26 et 19 –ANCIEN QUARTIER CRAPLET –BARCELONNETTE-CONVENTION DE PARTENARIAT EMERGENCE COMITE DE BASSIN POUR L'EMPLOI PAYS SUD/COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE. 10/12/2012 Economie 2012 122 convention de partenariat CBEccvu hotel entreprises (004-240400374-20121217-2012122-DE).pdf
FORT DE TOURNOUX – RÉALISATION D'UNE ÉTUDE SUR LA MISE EN SÉCURITÉ 10/12/2012 Culture 2012 121 étude fort de tournoux (004-240400374-20121210-D2012121-DE).pdf
Remplacement d'un membre de l'EPIC Ecole de Musique et de danse "Vallée de l'Ubaye" 10/12/2012 Culture 2012 120 remplacement membre epic (004-240400374-20121210-D2012120-DE).pdf
Avenant N°7 Orion Ticket Neige 05/11/2012 Ski AV2012106 Avenant N°7 Assurances Skieurs.pdf
Convention de partenariat CCVU - Mushers Professionnels pour l'utilisation des itinéraires hivernaux de Meyronnes 05/11/2012 Activités de pleine nature D2012107 Convention CCVU Masher.pdf