Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Date de la session
Domaines
Document
REPRISE STATION SAUZE SUPER SAUZE - PROTOCOLE D'ACCORD
30/10/2013
Ski
ORDRE DU JOUR / AG DU 30.10.2013
30/10/2013
Ordre du jour
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE - TARIFS 2013 / 2014
30/10/2013
Ski
CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL GENERAL 04 : TRAVAUX SUR SENTIERS DE RANDONNEE ANNEE 2013
14/10/2013
Activités de pleine nature
CHARTE FORESTIERE UBAYE PAYS DE SEYNE - MISE EN OEUVRE DU PLAN D'ACTIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS
14/10/2013
Economie
BAIL DE LOCATION DU LOCAL CAISSE ET ACCUEIL STATION DE SKI DE STE-ANNE LA CONDAMINE-AVENANT N°6
14/10/2013
Ski
TARIFS SECOURS SUR PISTES SAISON 2013 / 2014
14/10/2013
Ski
PERSONNEL REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE SAISON 2013-2014
14/10/2013
Ski
PROPOSITION DE LOCATION PAR LA COMMUNE DE SAINT PONS DES TERRAINS DE L'AERODROME BARCELONNETTE - ST PONS - BAIL COMMUNE DE ST PONS / COMMUNAUTE DE COMMUNES
14/10/2013
Divers
AERODROME BARCELONNETTE/ST PONS - CONVENTION COMMUNAUTE /MINISTERE DES TRANSPORTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 221-1 DU CODE DE L'AVIATION CIVILE
14/10/2013
Divers
PROGRAMME D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL PROPOSÉ PAR LE MUSÉE DE LA VALLÉE A BARCELONNETTE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT
14/10/2013
Culture - Patrimoine
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ECOFOLIO PORTANT SUR LA COLLECTE SELECTIVE DU PAPIER
14/10/2013
Environnement
RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS OCAD3E PORTANT SUR LA COLLECTE SELECTIVE DES LAMPES ET DES DECHETS D'EQUIPEMENT ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES
14/10/2013
Environnement
CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION CONTRACTUEL « ANIMATEUR CHARTE FORESTIERE » POUR UNE PERIODE DE DOUZE MOIS SUPPLEMENTAIRES
14/10/2013
Personnel
CREATION D'UN POSTE D'AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL