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Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
AVENANT N°2 - LOT N°1 MARCHE DOPPELMAYR. : STATION DU SAUZE : ALIMENTATION ELECTRIQUE DU TELESIEGE DEBRAYABLE 6 PLACES DU BREC - FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES. 04/03/2013 Ski D201320 TSD6 FONDS CONCOURS ENCHASTRAYES (004-240400374-20130304-D201320-DE).pdf
HOTEL D'ENTREPRISES - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE REUNIONS BAT 26 – CAUTION- FORFAIT FRAIS DE CHAUFFAGE – CONVENTION MISE A DISPOSITION 04/03/2013 Economie D201318mise à disposition salle de réunion bat 26 (004-240400374-20130308-201318-DE).pdf
POLE ECO BOIS - TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET EQUIPEMENTS - MODALITES DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 04/03/2013 Economie D201317pôle eco bois trx d'aménagement (004-240400374-20130308-201317-DE).pdf
PARTENARIAT COMMUNAUTE / ASSOCIATION AUSSI 04/03/2013 Finances D201311 Part Aussi-Cté (004-240400374-20130304-D201311-DE).pdf
CONVENTION TDF / CCVU - SITE DES ALLEMANDS - AVENANT N° 3 04/03/2013 Divers D2013 29 Conv TDF CCVU Avt 3 (004-240400374-20130304-D201329-DE).pdf
CHARTE DU PARC NATIONAL DU MERCANTOUR – AVIS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE 04/03/2013 Environnement D2013 27 avis sur charte parc mercantour (004-240400374-20130304-D201327-DE).pdf
COMMUNICATION TRI SELECTIF - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 04/03/2013 Environnement D2013 26 tri sélectif (004-240400374-20130304-D201326-DE).pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT 2013 « PROMOTION DE LA VALLEE DE L'UBAYE » AVEC DES ASSOCIATIONS SPORTIVES 04/03/2013 Tourisme D2013 25 convention associations (004-240400374-20130304-D201325-DE).pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT 2013 « PROMOTION DE LA VALLEE DE L'UBAYE » AVEC DES SPORTIFS INDIVIDUELS 04/03/2013 Tourisme D2013 24 convention sportif individuels (004-240400374-20130304-D201324-DE).pdf
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS VALLEE DE L'UBAYE – CONVENTION DEPARTEMENT/C.C.V.U : AVENANT N° 2 04/03/2013 Tourisme D2013 23 Schéma Départemental Transports (004-240400374-20130304-D201323-DE).pdf
CONSTRUCTION TELESIEGE DEBRAYABLE 6 PLACES SUPER SAUZE : AVENANT N°2 - LOT N°1 MARCHE DOPPELMAYR 04/03/2013 Ski D2013 19 TSD6 SUPER SAUZE AV N°2 DOPPELMAYER.pdf
PROGRAMME D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL PROPOSÉ PAR LE MUSÉE DE LA VALLÉE A BARCELONNETTE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT 04/03/2013 Culture - Patrimoine D2013 16 programme éducation artistique (004-240400374-20130304-D201316-DE).pdf
RÉSEAU DES MUSÉES DE LA VALLÉE – RÉALISATION D'UNE ÉTUDE DE PROGRAMMATION ACTIVE – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME LEADER 04/03/2013 Culture - Patrimoine D2013 14 etude reseau musée (004-240400374-20130304-D201314-DE).pdf
ITINERAIRE CYCLABLE TRANSUBAYEN (EST-OUEST) : PROPOSITION D'EXTENSION DE COMPETENCE 04/03/2013 Activités de pleine nature D2013 13 ITINERAIRE CYCLABLE (004-240400374-20130304-D201313-DE).pdf
MANDAT SPECIAL AU PRESIDENT 04/03/2013 Finances D2013 12 Mdt Spécial Président (004-240400374-20130304-D201312-DE).pdf