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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
Convention pour la pratique professionnelle des activités des activités de traineaux sur les itinéraires de meyronnes 05/11/2012 Ski CONV2012107 Convention Chiens traineau.pdf
Convention secours Sainte-Anne 2013 05/11/2012 Ski CONV2012105 Convention Secours Ste Anne.pdf
Construction télésiège débrayble 6 places Sauze Super Sauze : Lot N°2 : Locaux de commande - Marché SARL Pichol Michaud - Avenant N°2 11/10/2012 Ski Del 2012 101 télésiège sauze avenant n°1 pichol (004-240400374-20121015-D2012101-DE).pdf
Convention pour la reprise des matériaux en décheterie passée avec l'association AUSSI 11/10/2012 Environnement Del 2012 100 convention ass aussi repris materiaux  (004-240400374-20121011-D2012100-DE).pdf
Charte forestière Ubaye Pays de Seyne - Mise en oeuvre du plan d'actions : Convention CCVU / Association Départementale des communes Forestières des AHP. 11/10/2012 Economie Del 2012 99  convention charte forestière ass départ MO (004-240400374-20121011-D201299-DE).pdf
Aménagement d'un hôtel d'entreprise au quartier Craplet batiment 296 : Avenant N°1 au lot N°5.3 "Cloisons doublages" Société Brunet 11/10/2012 Economie Del 2012 98 hotel entreprise avenant n°1 marché Brunet .pdf
Création d'un emploi de chargé de mission contractuel "Animateur Charte forestière" pour une période de 12 mois supplémentaires 11/10/2012 Economie Del 2012 97 création emploi animateurcharte forestière (004-240400374-20121011-D201297-DE).pdf
Compétence "Petite enfance - Enfance - Jeunesse" : Convention d'objectif et de moyens entre la CCVU et les ASHL accueillant les enfants de 3 à 12 ans 11/10/2012 Petite enfance - enfance - jeunesse Del 2012 95 competence petite enfance convention aslh (004-240400374-20121011-D201295-DE).pdf
Compétence "Neige" Station du Sauze Super Sauze - Convention de délégation de service public des remontées mécaniques - Saison 2012 / 2013 11/10/2012 Ski Del 2012 93 Convention DSP Sauze Tarifs 1213.pdf
Service annexe ski : Convention entre la Communauté de Communes et le ski club Sainte-Anne la Condamine Jausiers - Avenant N°17 11/10/2012 Ski Del 2012 92 Convention CCVU Ski Club Ste Anne.pdf
Convention de partenariat : Mise à Disposition de matériel adapté à la pratique des activités nordique pour les personnes à mobilité réduite par Haute Alpes Ski de Fond 11/10/2012 Ski Del 2012 91 Convention CCVU HASF Mat Handicap.pdf
Convention entre la Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye et Mr Longeron Hubert pour l'entretien et le damage des pistes de ski de fond du site de Maurin sur la commune de Saint-Paul pour la saison hivernale 2012/2013 11/10/2012 Ski Del 2012 90 Convention CCVU Longeron.pdf
Service annexe ski - section ski de fond sites de Larche et Saint-Paul sur Ubaye : Convention entre la Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye et l'association Hautes Alpes Ski de Fond 11/10/2012 Ski Del 2012 89 Convention CCVU HASF.pdf
Construction du télésiège débrayable 6 places Super Sauze - Marché de maitrise d'oeuvre : Avenant N°2 au MAPA passé avec la société MDP 11/10/2012 Ski Del 2012 88 construction télèsiége avenant n°2 mdp (004-240400374-20121011-D201288-DE).pdf
Construction du télésiège débrayable 6 places Super Sauze et du télésiège fixe 4 places A Sainte-Anne : Avenant N°1 au MAPA passé avec la société Alpes Contrôles 11/10/2012 Ski Del 2012 87 Télèsiége sauze avenant n°1 alpes contrôles (004-240400374-20121011-201287-DE).pdf