Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document
Date de la session
Domaines
Document
Convention pour la pratique professionnelle des activités des activités de traineaux sur les itinéraires de meyronnes
05/11/2012
Ski
Convention secours Sainte-Anne 2013
05/11/2012
Ski
Construction télésiège débrayble 6 places Sauze Super Sauze : Lot N°2 : Locaux de commande - Marché SARL Pichol Michaud - Avenant N°2
11/10/2012
Ski
Convention pour la reprise des matériaux en décheterie passée avec l'association AUSSI
11/10/2012
Environnement
Charte forestière Ubaye Pays de Seyne - Mise en oeuvre du plan d'actions : Convention CCVU / Association Départementale des communes Forestières des AHP.
11/10/2012
Economie
Aménagement d'un hôtel d'entreprise au quartier Craplet batiment 296 : Avenant N°1 au lot N°5.3 "Cloisons doublages" Société Brunet
11/10/2012
Economie
Création d'un emploi de chargé de mission contractuel "Animateur Charte forestière" pour une période de 12 mois supplémentaires
11/10/2012
Economie
Compétence "Petite enfance - Enfance - Jeunesse" : Convention d'objectif et de moyens entre la CCVU et les ASHL accueillant les enfants de 3 à 12 ans
11/10/2012
Petite enfance - enfance - jeunesse
Compétence "Neige" Station du Sauze Super Sauze - Convention de délégation de service public des remontées mécaniques - Saison 2012 / 2013
11/10/2012
Ski
Service annexe ski : Convention entre la Communauté de Communes et le ski club Sainte-Anne la Condamine Jausiers - Avenant N°17
11/10/2012
Ski
Convention de partenariat : Mise à Disposition de matériel adapté à la pratique des activités nordique pour les personnes à mobilité réduite par Haute Alpes Ski de Fond
11/10/2012
Ski
Convention entre la Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye et Mr Longeron Hubert pour l'entretien et le damage des pistes de ski de fond du site de Maurin sur la commune de Saint-Paul pour la saison hivernale 2012/2013
11/10/2012
Ski
Service annexe ski - section ski de fond sites de Larche et Saint-Paul sur Ubaye : Convention entre la Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye et l'association Hautes Alpes Ski de Fond
11/10/2012
Ski
Construction du télésiège débrayable 6 places Super Sauze - Marché de maitrise d'oeuvre : Avenant N°2 au MAPA passé avec la société MDP
11/10/2012
Ski
Construction du télésiège débrayable 6 places Super Sauze et du télésiège fixe 4 places A Sainte-Anne : Avenant N°1 au MAPA passé avec la société Alpes Contrôles