Retour

CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
Affinez vos recherches par titre ou par date de session ou domaine de compétence.

Titre du document Date de la session Domaines Document
SERVICE ANNEXE « SKI » : PRISE EN CHARGE DES GRATUITES DE LA SAISON 2012 / 2013 STE-ANNE LA CONDAMINE – LARCHE – ST-PAUL SUR UBAYE. 29/05/2013 Ski 2013 57 GRATUITES SAISON 20122013 (004-240400374-20130529-D201357-DE).pdf
SERVICE SKI – STATION DE LARCHE : TARIFS FORFAITS REMONTEES MECANIQUES, TARIFS ASSUR GLISSE ASSURANCES SKIEURS A COMPTER DE LA SAISON 2013/2014. 29/05/2013 Ski 2013 55 TARIFS REM MEC LARCHE (004-240400374-20130529-D201355-DE).pdf
PROJET EDUCATIF LOCAL : ADOPTION DU BILAN FINANCIER 2012 ET DU BUDGET PREVISIONNEL 2013. 29/05/2013 Petite enfance - enfance - jeunesse - seniors 2013 54 PEL bilan et prévisionnel (004-240400374-20130529-D201354-DE).pdf
MODALITES DE PERCEPTION ET NOUVEAU BAREME DE LA TAXE DE SEJOUR 29/05/2013 Tourisme 2013 53 modalités taxe de séjour (004-240400374-20130529-D201353-DE).pdf
GOUVERNANCE COMMUNAUTE APRES ELECTIONS MUNICIPALES 2014 PROPOSITION D'ACCORD LOCAL : MODIFICATION DE LA REPARTITION DES SIEGES ENTRE LES COMMUNES. 29/05/2013 Administration générale 2013 52 gouvernance CCVU (004-240400374-20130529-D201352-DE).pdf
VOTE DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2013 08/04/2013 Finances D2013 45 Vote du Taux TOM 2013 (004-240400374-20130408-D201345-DE).pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 08.04.2013 08/04/2013 Ordre du jour Ordre du jour 8 avril 2013.pdf
PROGRAMME ESPACE VALLEEN - IMPLANTATION DE PANNEAUX D'INFORMATIONS TOURISTIQUES SUR LES AIRES D'EMBARQUEMENT « EAU VIVE » DE LA RIVIERE UBAYE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION 08/04/2013 Activités de pleine nature D2013 50 implantation panneaux soirt eau  (004-240400374-20130408-D201350-DE).pdf
MARCHE FRACTIONNE A BONS DE COMMANDE CONCLU AVEC LA SOCIETE NEW DEAL POUR LE CONSEIL, LA CONCEPTION ET LA REALISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION TOURISTIQUE DE LA VALLEE – AVENANT N°1 08/04/2013 Tourisme D2013 49 Avt 1 Marché Dépliants (004-240400374-20130408-D201349-DE).pdf
TRAVAUX DE REFECTION DES RESEAUX ET ELIMINATION D'EAUX CLAIRES PARASITES ET TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA STATION D'EPURATION EXISTANTE AU HAMEAU DE SAINT OURS – COMMUNE DE MEYRONNES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 08/04/2013 Assainissement D2013 48 demande de subv step st ours (004-240400374-20130408-D201348-DE).pdf
CHARTE FORESTIÈRE UBAYE PAYS DE SEYNE – CONVENTION TERRITOIRE / FORÊT PUBLIQUE / FORÊT PRIVÉE POUR LA MOBILISATION DE BOIS 08/04/2013 Economie D2013 47 Conv Territoire Mobilisation Bois Charte Forestière Ubaye Pays de Seyne (004-240400374-20130408-D201347-DE).pdf
CREANCES IRRECOUVRABLES ANNULATION DE TITRES DE RECETTES EMIS SUR L'EXERCICE 2006-2007-2009-2010-2011 SUR LE BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 08/04/2013 Finances D2013 46 CREANCES IRRECOUVRABLES.pdf
VOTE DU TAUX DES TAXES ADDITIONNELLES ET DES PRODUITS ATTENDUS - ANNEE 2013 08/04/2013 Finances D2013 44 Vote du taux des Taxes Additionnelles (004-240400374-20130408-D201344-DE).pdf
certificat attribution subvention centre de loisirs 08/04/2013 Finances D2013 41B certificat attribution subvention.pdf
CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA SOCIETE D !CI TV POUR L'AIDE A LA CREATION DE LA TELE LOCALE D !CI 08/04/2013 Finances D2013 42 convention ccvu d'ici tv (004-240400374-20130408-D201342-DE).pdf