Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document
Date de la session
Domaines
Document
Aménagement d'un hôtel d'entreprise au quartier Craplet batiment 296 : Avenant N°1 au lot N°5.3 "Cloisons doublages" Société Brunet
11/10/2012
Economie
Création d'un emploi de chargé de mission contractuel "Animateur Charte forestière" pour une période de 12 mois supplémentaires
11/10/2012
Economie
Compétence "Petite enfance - Enfance - Jeunesse" : Convention d'objectif et de moyens entre la CCVU et les ASHL accueillant les enfants de 3 à 12 ans
11/10/2012
Petite enfance - enfance - jeunesse
Compétence "Neige" Station du Sauze Super Sauze - Convention de délégation de service public des remontées mécaniques - Saison 2012 / 2013
11/10/2012
Ski
Service annexe ski : Convention entre la Communauté de Communes et le ski club Sainte-Anne la Condamine Jausiers - Avenant N°17
11/10/2012
Ski
Convention de partenariat : Mise à Disposition de matériel adapté à la pratique des activités nordique pour les personnes à mobilité réduite par Haute Alpes Ski de Fond
11/10/2012
Ski
Convention entre la Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye et Mr Longeron Hubert pour l'entretien et le damage des pistes de ski de fond du site de Maurin sur la commune de Saint-Paul pour la saison hivernale 2012/2013
11/10/2012
Ski
Service annexe ski - section ski de fond sites de Larche et Saint-Paul sur Ubaye : Convention entre la Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye et l'association Hautes Alpes Ski de Fond
11/10/2012
Ski
Construction du télésiège débrayable 6 places Super Sauze - Marché de maitrise d'oeuvre : Avenant N°2 au MAPA passé avec la société MDP
11/10/2012
Ski
Construction du télésiège débrayable 6 places Super Sauze et du télésiège fixe 4 places A Sainte-Anne : Avenant N°1 au MAPA passé avec la société Alpes Contrôles
11/10/2012
Ski
Remplacement d'un délégué titulaire de la commune de Barcelonnette
11/10/2012
Administration générale
Contrat de redynamisation des sites de défense de la vallée de l'Ubaye - Avenant
11/07/2012
Economie
Mandat spécial : Remboursement des frais de déplacement
02/07/2012
Divers
Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service (RPQS) d'assainissement collectif
02/07/2012
Assainissement
Construction télésiège débrayable 6 place Supe Sauze et télésiège fixe 4 places sainte-anne : Avenant 1 au marché assistance maitrise d'ouvrage