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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
Constitution de servitudes au profit de la CCVU par l'état et la socièté anonyme dénommée Habitations de Haute-Provence 02/07/2012 Divers D201283 Const servitudes par état et H2P (004-240400374-20120702-D201283-DE).pdf
Avenant N°1 MAPA 023/2011 Entretien des locaux communautaires 02/07/2012 Divers D201281 Avenant n°1 Mapa entretien locaux (004-240400374-20120704-D201281-DE).pdf
Convention skipass CCVU / Régie Praloup Ubaye 04 / SARL Couttolenc Frères : Forfait multistations 6 jours et ski pa= 02/07/2012 Ski D201280 Tarifs Ski Pass Pra Loup - Sauze - Ste Anne (004-240400374-20120702-D201280-DE).pdf
Rapport annuel de gestion société Alsatis - Boucles locales Alternatives - Exercice 2011 02/07/2012 Assainissement D201279 Rapport Annuel Alsatis (004-240400374-20120702-D201279-DE).pdf
Tarif brochure "Les fortifications de l'Ubaye" Vente à l'association du patrimoine 02/07/2012 Culture - Patrimoine D201278 Tarif Brochure Vente ass Patrimoine (004-240400374-20120702-D201278-DE).pdf
Programme de maintenance 2012 (P.D.M) des sentiers de randonnée inscrits au PDIPR - Demande de subvention auprès du Département. 02/07/2012 Activités de pleine nature D201277 Demande Subvention Programme sentiers 2012 (004-240400374-20120702-D201277-DE).pdf
Colonnes semi enterrées : convention d'implantation et d'usage - Autorisation de signature au Président 02/07/2012 Environnement D201276 Colonnes semi enterrees conv implantation (004-240400374-20120702-D201276-DE).pdf
Délégation service public assainissement contrat Veolia : Avenant N°5 02/07/2012 Assainissement D201272 DSP VEOLIA AVENANT 5 (004-240400374-20120704-201272-DE).pdf
Subvention association des jeunes commerçants de l'Ubaye 02/07/2012 Finances D201265 Subv Ass Jeunes Commerçants Ubaye (004-240400374-20120702-D201265-DE).pdf
Contrat de redynamisation des sites de défense de la Vallée de l'Ubaye - Avenant 02/07/2012 Economie D201284 Contrat Redynamisation Avt (004-240400374-20120711-D201284-DE).pdf
Rapport annuel 2011 sur la collecte, l'évacuation et le traitement des ordures ménagères 02/07/2012 Environnement D201275 Rapport annuel om 2011 (004-240400374-20120702-D201275-DE).pdf
Remplacement de la participation pour raccordement à l'égout (PRE) par la participation à l'assainissement collectif (PAC) 02/07/2012 Divers D201271Remplacement PRE par PAC.pdf
Avenant n°1 à la convention ski pass CCVU / Exploitants des stations de Pra Loup - Sauze - Saint Jean de Montclar - Prix de vente ski pass " Jeunes saison 2012/2013" 02/07/2012 Ski D201270 Avenant 1 Ski pass Jeunes 2012-13 (004-240400374-20120702-D201270-DE).pdf
Service annexe ski - Sites nordiques - Tarifs redevances - Tarifs azur glisse - Assurance skieurs à compter de la saison 2012/2013 02/07/2012 Ski D201268 Tarifs Redevances Fond 1213 (004-240400374-20120702-D201268-DE).pdf
Service ski station de Sainte Anne - Tarifs à compter de la saison 2012/2013 02/07/2012 Ski D201267 Tarifs RMec Ste Anne 1212 (004-240400374-20120702-D201267-DE).pdf