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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
Avenant N°7 Orion Ticket Neige 05/11/2012 Ski AV2012106 Avenant N°7 Assurances Skieurs.pdf
Convention de partenariat CCVU - Mushers Professionnels pour l'utilisation des itinéraires hivernaux de Meyronnes 05/11/2012 Activités de pleine nature D2012107 Convention CCVU Masher.pdf
Sainte-Anne, Larche, Saint Paul / COnvention communauté de communes / Association Orion Ticket Neige en vue de la maise en place de l'assurance skieurs "Assur' Gliss Fond" 05/11/2012 Ski D2012106 Convention CCVU ORION Assurances Ski.pdf
Contrat de distribution des secours commune La Condamine / CCVU / tarifs des secours - Station de Sainte-Anne, à compter de la saison 2012 / 2013 05/11/2012 Ski D2012105 Contrat Distribution Secours La Condamine.pdf
Contrat de distribution des secours commune Larche / CCVU / tarifs des secours - site et alpin de Larche, à compter de la saison 2012 / 2013 05/11/2012 Ski D2012104 Contrat Distribution Secours Larche.pdf
Charte Forestière Ubaye Pays de Seyne - Avenant Convention CCVU / Méolans Revel pour mise à disposition de locaux pour la maison du bois 05/11/2012 Ski D2012103 Charte forestière avt mise à dispo locaux (004-240400374-20121105-D2012103-DE).pdf
Convention pour la pratique professionnelle des activités des activités de traineaux sur les itinéraires de meyronnes 05/11/2012 Ski CONV2012107 Convention Chiens traineau.pdf
Convention secours Sainte-Anne 2013 05/11/2012 Ski CONV2012105 Convention Secours Ste Anne.pdf
Construction télésiège débrayble 6 places Sauze Super Sauze : Lot N°2 : Locaux de commande - Marché SARL Pichol Michaud - Avenant N°2 11/10/2012 Ski Del 2012 101 télésiège sauze avenant n°1 pichol (004-240400374-20121015-D2012101-DE).pdf
Convention pour la reprise des matériaux en décheterie passée avec l'association AUSSI 11/10/2012 Environnement Del 2012 100 convention ass aussi repris materiaux  (004-240400374-20121011-D2012100-DE).pdf
Charte forestière Ubaye Pays de Seyne - Mise en oeuvre du plan d'actions : Convention CCVU / Association Départementale des communes Forestières des AHP. 11/10/2012 Economie Del 2012 99  convention charte forestière ass départ MO (004-240400374-20121011-D201299-DE).pdf
Aménagement d'un hôtel d'entreprise au quartier Craplet batiment 296 : Avenant N°1 au lot N°5.3 "Cloisons doublages" Société Brunet 11/10/2012 Economie Del 2012 98 hotel entreprise avenant n°1 marché Brunet .pdf
Création d'un emploi de chargé de mission contractuel "Animateur Charte forestière" pour une période de 12 mois supplémentaires 11/10/2012 Economie Del 2012 97 création emploi animateurcharte forestière (004-240400374-20121011-D201297-DE).pdf
Compétence "Petite enfance - Enfance - Jeunesse" : Convention d'objectif et de moyens entre la CCVU et les ASHL accueillant les enfants de 3 à 12 ans 11/10/2012 Petite enfance - enfance - jeunesse Del 2012 95 competence petite enfance convention aslh (004-240400374-20121011-D201295-DE).pdf
Compétence "Neige" Station du Sauze Super Sauze - Convention de délégation de service public des remontées mécaniques - Saison 2012 / 2013 11/10/2012 Ski Del 2012 93 Convention DSP Sauze Tarifs 1213.pdf