Retour

CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
Affinez vos recherches par titre ou par date de session ou domaine de compétence.

Titre du document Date de la session Domaines Document
del 2020 11 Amélioration de la gestion de crise et de la diffusion d'alerte en cas d'essaim sismique - convention de partenariat 28/01/2020 Administration générale del 2020 11 Amélioration de la gestion de crise et de la diffusion d'alerte en cas d'essaim sismique - convention de partenariat.pdf
del 2020 01 Régie Ubaye Ski Décision Modificative N°9 28/01/2020 Ski del 2020 01 Régie Ubaye Ski Décision Modificative N°9.pdf
del 2020 08 Partenariat CCVUSP Association Aile Ligue de l'enseignement 28/01/2020 Administration générale del 2020 08 Partenariat CCVUSP Association Aile Ligue de l'enseignement.pdf
del 2020 13 Mise en oeuvre du schéma dircteur de developpement de la mobilité douce 1er tronçon - demande de financement 28/01/2020 Administration générale del 2020 13 Mise en oeuvre du schéma dircteur de developpement de la mobilité douce 1er tronçon - demande de financement.pdf
del 2020 04 Mutation d'un agent - convention relative à l'indemnisation du pays d'iroise pour le transfert des droits CET de l'agent 28/01/2020 Administration générale del 2020 04 Mutation d'un agent - convention relative à l'indemnisation du pays d'iroise pour le transfert des droits CET de l'agent.pdf
del 2020 09 Convention avec la Société ECOTLC 28/01/2020 Administration générale del 2020 09 Convention avec la Société ECOTLC.pdf
del 2020 12 Contrat enfance et jeunesse - convention d'objectifs et de financement entre la CAF et les collectivités partenaires 28/01/2020 Administration générale del 2020 12 Contrat enfance et jeunesse - convention d'objectifs et de financement entre la CAF et les collectivités partenaires.pdf
del 2020 07 Fourniture installation et maintenance de panneaux numériques sous forme de leasing - lancement d'une consultation adaptée 28/01/2020 Administration générale del 2020 07 Fourniture installation et maintenance de panneaux numériques sous forme de leasing - lancement d'une consultation adaptée.pdf
del 2019 234 mise à dispo personnel par commune USP regie assainissement 17/12/2019 Administration générale del 2019 234 mise à dispo personnel par commune USP regie assainissement.pdf
Del 2019 230 Convention syndicat intercommunal Meyronnes Epinay Sur Seine 17/12/2019 Administration générale Del 2019 230 Convention syndicat intercommunal Meyronnes Epinay Sur Seine.pdf
Del 2019 225 Budget annexe assainissement dm n°2 17/12/2019 Administration générale Del 2019 225 Budget annexe assainissement dm n°2.pdf
del 2019 222 Budget principal - Cession de deux véhicules 17/12/2019 Administration générale del 2019 222 Budget principal - Cession de deux véhicules.pdf
del 2019 212 Régie ubaye ski Tarifs dynamiques 17/12/2019 Administration générale del 2019 212 Régie ubaye ski Tarifs dynamiques.pdf
del 2019 216 Régie ubaye ski Indemnité de licenciement 17/12/2019 Administration générale del 2019 216 Régie ubaye ski Indemnité de licenciement.pdf
del 2019 210 adhesion agence locale transition energetique 17/12/2019 Administration générale del 2019 210 adhesion agence locale transition energetique.pdf