Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document
Date de la session
Domaines
Document
Del 2018 172 Création d'une maison de santé puridisciplinaire approbation du plan de financement
31/07/2018
Economie
Del 2018 166 SYDEVOM désignation représentants
31/07/2018
Administration générale
Del 2018 179 Conditions d'accès particuliers service publics non commerciaux à la déchetterie de Plan la Croix
31/07/2018
Administration générale
Del 2018 168 vente en ligne forfaits contrat caisse épargne sainte anne
31/07/2018
Ski
Del 2018 170 Régie Ubaye Ski DM n°1
31/07/2018
Ski
Del 2018 169 Fourniture et installation d'un système de billeterie pour les stations de ski
31/07/2018
Ski
Del 2018 173 Nouvelle charte forestière engagement et mise en oeuvre de l'opération
31/07/2018
Administration générale
Del 2018 180 Contrat collecte mobilier avec Eco Mobilier
31/07/2018
Administration générale
Del 2018 183 Fort de Tournoux attribution marché études diagnostic
31/07/2018
Administration générale
Del 2018 174 Suppression de poste et modification tableau des emplois
31/07/2018
Administration générale
Del 2018 171 Subvention accordée à l'association Golf du Bois Chenu
31/07/2018
Administration générale
Del 2018 168 vente en ligne forfaits contrat caisse épargne sainte anne
31/07/2018
Administration générale
Del 2018 176 partenariat avec la caisse de crédit agricole
31/07/2018
Administration générale
del 2018 164 Adhésion de la CCVUSP à AMF
31/07/2018
Administration générale
del 2018 150 Exo CFE et CVAE Etablissements cinématographiques