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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
del 2018 72 fortification adhésion de la CCVUSP a l'ass Vauban 27/03/2018 Culture del 2018 72 fortification  adhésion de la CCVUSP a l'ass Vauban.pdf
Del 2018 30 CA 2017 Régie Eau et Assainissement SP1 27/03/2018 Administration générale Del 2018 30 CA 2017 Régie Eau et Assainissement SP1.pdf
del 2018 69 fortifications convention de mandat avec Ubaye Tourisme 27/03/2018 Culture del 2018 69 fortifications convention de mandat avec Ubaye Tourisme.pdf
Del 2018 78 Travaux Aménagement caisses et locaux station Ste Anne 27/03/2018 Administration générale Del 2018 78Travaux Aménagement caisses et locaux station Ste Anne.pdf
Del 2018 29 CA 2017 Spanc1 27/03/2018 Administration générale Del 2018 29 CA 2017 Spanc1.pdf
del 2018 54 désignation membre de droit siégeant ass Ubaye Tourisme en remplacement élu démissionnaire 12/03/2018 Administration générale del 2018 54 désignation membre de droit siégeant ass Ubaye Tourisme en remplacement élu démissionnaire.pdf
del 2018 52 désignation membre CLECT en remplacement élu démissionnaire 12/03/2018 Administration générale del 2018 52 désignation membre CLECT en remplacement élu démissionnaire.pdf
del 2018 57 désignation membre AG pays SUD rempl élu démissionnaire 12/03/2018 Administration générale del 2018 57 désignation membre AG pays SUD rempl élu démissionnaire.pdf
del 2018 58 déleg pouvoir Cons Comm vers présidente CCVUSP 12/03/2018 Administration générale del 2018 58 déleg pouvoir Cons Comm vers présidente CCVUSP.pdf
del 2018 55B dés membre suppleant cons expl regie ubaye ski 12/03/2018 Ski del 2018 55B dés membre suppleant cons expl regie ubaye ski.pdf
del 2018 51 nouvelle compo comm appel d offres suite à la démission d un membre suppléant 12/03/2018 Administration générale del 2018 51 nouvelle compo comm appel d offres suite à la démission d un membre suppléant.pdf
del 2018 50 installation des deux conseillers communautaires de la commune USP 12/03/2018 Administration générale del 2018 50  installation des deux conseillers communautaires de la commune USP.pdf
del 2018 56 désignation membre siégeant CE Régies spanc et ass remplacement élu démissionnaire 12/03/2018 Administration générale del 2018 56 désignation membre siégeant CE Régies spanc et ass remplacement élu démissionnaire.pdf
del 2018 53 modif composition des commissions thématiques 12/03/2018 Administration générale del 2018 53 modif composition  des commissions thématiques.pdf
del 2018 19 Régie Ubaye Ski Conv Dist secours Cmne la Condamine 13/02/2018 Administration générale del 2018 19 Régie Ubaye Ski Conv Dist secours Cmne la Condamine.pdf