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Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
Procés verbal de la séance du 10 juillet 2020 10/07/2020 Administration générale Procés verbal de la séance du 10 juillet 2020.pdf
DEL 2020 50 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION FINANCES, BUDGET, ECONOMIES BUDGETAIRES 10/07/2020 Elections CCVUSP Del 2020 50 Election des membres de la commission finances, budget, économies budgétaires.pdf
DEL 2020 48 CREATION D'UNE COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE 10/07/2020 Elections CCVUSP del 2020 48 création commission interco pour l accessibilité.pdf
DEL 2020 42 DETERMINATION DU NOMBRE DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU 10/07/2020 Elections CCVUSP Del 2020 42 Détermination du nombre des autres membres du bureau.pdf
DEL 2020 53 DELEGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VERS LA PRESIDENTE DE LA COMMUNAUTE 10/07/2020 Elections CCVUSP Del 2020 53 Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers la présidente de la communauté.pdf
DEL 2020 51 DESIGNATION DES MEMBRES SIEGEANT AU CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA REGIE UBAYE SKI 10/07/2020 Elections CCVUSP Del 2020 51 Désignation des membres siégeant au conseil d'exploitation de la Régie UBAYE SKI.pdf
DEL 2020 55 CR DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE 10/07/2020 Elections CCVUSP del 2020 55  CR Décisions prises par la Présidente.pdf
del 2020 47 création commission intercommunale des impôts direct CIID 10/07/2020 Elections CCVUSP del 2020 47 création commission intercommunale des impôts direct CIID.pdf
DEL 2020 52 DESIGNATION DES MEMBRES SIEGEANT AU CONSEIL D'EXPLOITATION DES REGIES SPANC ET ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE PONCON 10/07/2020 Elections CCVUSP Del 2020 52 Désignation des membres siégeant au conseil d'exploitation des régies SPANC et ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE PONCON.pdf
DEL 2020 46 CREATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ( CLECT ) 10/07/2020 Elections CCVUSP del 2020 46 création et composition CLECT.pdf
DEL 2020 45 CREATION DE LA COMMISSION POUR LES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC ET ELECTION DE SES MEMBRES 10/07/2020 Elections CCVUSP Del 2020 45 création de la commission pour les délégations de service public et election de ses membres.pdf
DP 2020 08 convention abondement fonds d'urgence initiative AHP_ 27/06/2020 Administration générale DP 2020 08 convention abondement fonds d'urgence initiative AHP_.pdf
Extrait décision présidente 2020 07 26/06/2020 Administration générale extrait décision présidente décision 2020 07.pdf
Prêt de chargeurs Vélo Bosch - convention à passer avec l'association de développement des AHP 22/06/2020 Administration générale DP 2020 06 décision présidente  convention AD 04 prêt de chargeurs  vélo Bosch.pdf
Fonds de prêt Covid résistance - avenant n°1 à la convention passée avec l'association initiative AHP. 19/06/2020 Administration générale DP 2020 05 réabondement fonds prêt covid resistance convention initiative ahp.pdf