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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
SITES ALPINS ET NORDIQUES STE ANNE - LARCHE - ST PAUL SUR UBAYE - EFFECTIF DU PERSONNEL 2016 2017 26/01/2017 Ski del 2017 38 Sites alpins et nordiques ste anne - larche - st paul sur ubaye - Effectif du personnel 2016 2017.pdf
DESIGNATION DES MEMBRES NON ELUS SIEGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L EPIC ECOLE DE MUSIQUE 26/01/2017 Divers del 2017 40 Désignation des membres non élus siégeant au conseil d'administration de l EPIC Ecole de musique.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT "PASS CULTUREL" ENTRE LA CCVUSP ET LES COMMUNES DE BARCELONNETTE ET MEOLANS-REVEL 26/01/2017 Culture del 2017 57 Convention de partenariat PASS CULTUREL entre la CCVUSP et les communes de BARCELONNETTE et MEOLANS-REVEL.pdf
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE DU PAYS SUD 26/01/2017 Aménagement du territoire del 2017 46 Désignation des délégués au syndicat mixte du pays sud.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE NORDIQUE DE SAINT PAUL SUR UBAYE EN REGIE - CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES INTERESSEE 20/01/2017 Ski del 2017 28 Exploitation du domaine skiable nordique de Saint Paul sur Ubaye en régie - création d'une régie de recettes interessee.pdf
CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DE LA TAXE DE SEJOUR 20/01/2017 Administration générale del 2017 22 Création d'une régie de recettes pour l'encaissement de la taxe de séjour.pdf
CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR LA VENTE DES SKI-PASS JEUNES 20/01/2017 Ski del 2017 20 Création d'une régie de recettes pour la vente des ski-pass jeunes.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE NORDIQUE DE LARCHE EN REGIE -CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES 20/01/2017 Ski del 2017 27 Exploitation du domaine skiable nordique de Larche en régie -création d'une régie de recettes.pdf
CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS D'ENTREE ET DES PRODUITS « BOUTIQUE » DANS LES MUSEES INTERCOMMUNAUX 20/01/2017 Culture del 2017 23 Création d'une régiede recettes pour l'encaissement des droits d'entrée et des produits boutique dans les musées interccommunaux.pdf
CREATION DE TROIS SOUS REGIES DE RECETTES POUR L ENCAISSEMENT DES DROITS D ENTREE ET DES PRODUITS BOUTIQUE DANS LES MUSEES INTERCOMMUNAUX 20/01/2017 Culture del 2017 24 Création de trois sous régies de recettes pour l encaissement des droits d entrée et des produits boutique dans les musées intercommunaux.pdf
CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES BUDGET PRINCIPAL CCVUSP 20/01/2017 Administration générale del 2017 29 Création d'une régie d'avances budget principal ccvusp.pdf
CREATION DE DEUX SOUS REGIES DE RECETTES POUR VENTE DES SKI-PASS JEUNES 20/01/2017 Ski del 2017 21 Création de deux sous régies de recettes pour vente des ski-pass jeunes.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE ALPIN DE SAINTE ANNE EN REGIE - CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES 20/01/2017 Ski del 2017 25 Exploitation du domaine skiable alpin de Sainte Anne en régie - création d'une régie de recettes.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE ALPIN DE LARCHE EN REGIE - CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES 20/01/2017 Ski del 2017 26 Exploitation du domaine skiable alpin de Larche en régie - création d'une régie de recettes.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER SAUZE EN REGIE - CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES RECETTES 20/01/2017 Ski del 2017 30 Exploitation du domaine skiable du Sauze Super Sauze en régie - création d'une régie d'avances recettes.pdf