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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
STATUTS REGIE EAU ET ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE-PONÇON ADOPTES PAR DEL N°2017 16 10/01/2017 Elections CCVUSP Statuts Régie Eau et Assainissement Ubaye Serre-Ponçon adoptés par dél n°2017 16.pdf
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION POUR LES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 06 Désignation des membres de la commission pour les délégations de service public.pdf
DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 02 Détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau.pdf
ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU NON VICE-PRESIDENTS 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 04 Election des membres du bureau non vice-présidents.pdf
CREATION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID) 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 08 Création de la Commission Intercommunale des impôts directs (CIID).pdf
DETERMINATION DE LA COMPOSITION DES ORGANES DELIBERANTS DE L'ASSOCIATION UBAYE TOURISME ET DESIGNATION DES MEMBRES DE DROIT 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 14 Détermination de la composition des organes délibérants de l'association Ubaye Tourisme et désignation des membres de droit.pdf
ELECTION DES VICE-PRESIDENTS 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 03 Election des vice-présidents.pdf
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 05 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres (CAO).pdf
ELECTION DE LA PRESIDENTE 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 01 Election de la Présidente.pdf
DELEGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VERS LA PRESIDENTE DE LA COMMUNAUTE 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 10 Délégations de pouvoir du Conseil Communautaire vers la Présidente de la Communauté.pdf
STATUTS REGIE SAUZE SUPER-SAUZE VALLEE DE L'UBAYE ADOPTES PAR DEL 2017 15 10/01/2017 Elections CCVUSP Statuts Régie Sauze Super-Sauze Vallée de l'Ubaye adoptés par del 2017 15.pdf
GESTION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - CONSTITUTION D'UNE REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 17 Gestion du service public d'assainissement non collectif (SPANC) - Constitution d'une régie dotée de la seule autonomie financière.pdf
GESTION DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE PERIMETRE DE LA COMMUNE NOUVELLE "UBAYE SERRE-PONCON" - CONSTITUTION D'UNE REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 16 Gestion de l'eau potable et de l'assainissement collectif sur le périmètre de la commune nouvelle UBAYE SERRE PONCON.pdf
DEL 2016 180 APS TRX BAT SERV TECHN DEMANDE DE SUBV 13/12/2016 Administration générale del 2016 180 APS Trx Bât Serv Techn demande de subv.pdf
DEL 2016 182 AVT 1 CONT ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE 13/12/2016 Administration générale del 2016 182 Avt 1 Cont Assurance Responsabilité Civile.pdf