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Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET PRINCIPAL CTE- BUDGET ANNEXE SKI 09/06/2016 Finances del 2016 64 Décision Modificative N°1 .pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE 09/06/2016 Compte-rendu des décisions del 2016 63 CR Décisions prises par le Président pour la Régie du Sauze.pdf
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT 09/06/2016 Compte-rendu des décisions del 2016 62 CR Décisions prises par le Président.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 09.06.2016 09/06/2016 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-09-06.2016.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SITES NORDIQUES TARIFS REDEVANCES TARIFS ASSUR GLISSE- ASSURANCE SKIEURS A COMPTER DE LA SAISON 2016/2017. 09/06/2016 Ski Del 2016 75 Tarifs redevances sites nordiques 2016 2017.pdf
APPROBATION BUDGET PRINCIPAL 2016 12/04/2016 Finances del 2016 52 Approbation Budget Principal 2016.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES 12/04/2016 Finances del 2016 13 CA 2015 Budget Annexe Hotel entreprises.pdf
REGIE SAUZE-SUPER SAUZE UBAYE : CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE GROUPE SKIEURS SAUZE BARCELONETTE (GSSB) 12/04/2016 Ski del 2016 61 Conv Objectifs GSSB Régie du Sauze.pdf
DEMARCHE QUALITE OFFICE DU TOURISME DU SAUZE : AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 12/04/2016 Tourisme del 2016 60 competence tourisme av n°2 ot Sauze.pdf
COMPETENCE TOURISME : AVENANT N°1 AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PASSEES AVEC LES OFFICES DE TOURISME DE LA VALLEE DE l'UBAYE 12/04/2016 Tourisme del 2016 59 compétence tourisme av 1 aux ot.pdf
PROGRAMME 2016 DE REFECTION DES SENTIERS DE RANDONNEES : DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ONF 12/04/2016 Activités de pleine nature del 2016 58 programme réfection sentiers randonnée.pdf
COMPETENCE «PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE» : AVENANT N°2 AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PASSEES ENTRE LA CVVU ET LES STRUCTURES GERANT LES ALSH ACCUEILLANT LES ENFANTS DE 3 A 12 ANS 12/04/2016 Petite enfance - enfance - jeunesse del 2016 57 avenant n°2 ALSH.pdf
DISSOLUTION DU BUDGET TOURISME 12/04/2016 Finances del 2016 56 Dissolution Budget Annexe Tourisme.pdf
CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUE DE LOYERS IMPAYES BUDGET PRINCIPAL CTE 12/04/2016 Finances del 2016 55 Const d'une Provision Loyers Impayés Budget principal.pdf
VOTE DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2016 12/04/2016 Finances del 2016 54 Vote du Taux Taxe OM 2016.pdf