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Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONDITIONS D'OUVERTURE SAISON D'HIVER 2016-2017 ET CONDITIONS D'ACCES AUX REMONTEES MECANIQUES 22/03/2016 Ski del 2016 34 Régie Sauze Cond Ouv saison hiver 2016-2017.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : TARIFS ETE 2016. 22/03/2016 Ski del 2016 32 Régie Sauze Tarifs été 2016.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : PROGRAMME D'OUVERTURE JUSQU'A LA FIN DE SAISON PROJETEE AU 10/4/2016 22/03/2016 Ski del 2016 30 Régie Sauze Pg ouv fin de saison jusqu'au 10.4.2016 .pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES . POUR LA SAISON 2015/2016. RETRAIT DE LA DELIBERATION N°2015/149 DU 21 DECEMBRE 2015 22/03/2016 Ski del 2016 29 Convention Dist secours Régie Sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AU P.I.D.A A PARTIR D'HELICOPTERE DANS LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES 22/03/2016 Ski del 2016 28 Régie Sauze Convention PIDA.pdf
SERVICE DE NAVETTES DANS LA VALLEE DE L'UBAYE– APPROBATION DCE - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EN VUE DE LA PASSATION D'UN MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 4 ANS A COMPTER DU 22 JUIN 2016 22/03/2016 Finances del 2016 27 Services navette approb DCE.pdf
ORGANISATION DU FORUM DE L'EMPLOI ET DE LA SEMAINE DE L'EMPLOI EN UBAYE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL – CONVENTION AVEC EMERGENCE CBE DU PAYS SUD 22/03/2016 Finances del 2016 24  forum et semaine de l'emploi.pdf
HOTEL D'ENTREPRISE BATIMENTS 19 ET 26, ANCIEN QUARTIER CRAPLET A BARCELONNETTE : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE EMERGENCE COMITE DE BASSIN D'EMPLOI PAYS SUD ET LA CCVU 22/03/2016 Finances del 2016 23 Convention de partenariat Emergence CBE Pays SUD-CCVU  Hôtel d'ets.pdf
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PAYS S.U.D : AVENANT POUR L'ANNEE 2016 22/03/2016 Finances del 2016 22 convention objectifs  et moyens Pays SUD  Avenant 2016.pdf
LOYERS ET CHARGES DES LOGEMENTS DU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL A COMPTER DU 01.07.2016 22/03/2016 Finances del 2016 21 Loyers et Charges CSP au 1.7.2016.pdf
REMPLACEMENT D'UN MEMBRE SIEGEANT DANS CERTAINES COMMISSIONS, ASSOCIATIONS ET STRUCTURES SUITE A SA DEMISSION 22/03/2016 Administration générale del 2016 11 Remplacement elu démissionnaire dans structures diverses.pdf
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU ET ELECTION D'UN NOUVEAU MEMBRE 22/03/2016 Administration générale del 2016 10 modification de la composition du bureau.pdf
REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE REPRESENTANT LA COMMUNE DE ST PONS SUITE A SA DEMISSION. 22/03/2016 Administration générale del 2016 9  Remplacement d'un conseiller communautaire de ST PONS.pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE 22/03/2016 Compte-rendu des décisions del 2016 8 CR décisions prises par le Président de la Régie.pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA CCVU 22/03/2016 Compte-rendu des décisions del 2016 7 CR décisions prises par le Président.pdf