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Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : OUVERTURE DE LA STATION HIVER 2015-2016 ET FIXATION DES TARIFS 16/06/2015 Ski del 2015 66 Ouv Station Hiver 2015-2016 et tarifs Régie Sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : OUVERTURE ET TARIFS DES REMONTEES MECANIQUES POUR L'ETE 2015 16/06/2015 Ski del 2015 65 Ouv et Tarifs saison été 2015 Régie Sauze .pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SITES NORDIQUES : TARIFS REDEVANCES -TARIFS ASSUR GLISSE- ASSURANCE SKIEURS A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016 16/06/2015 Ski del 2015 64 service annexe ski - tarifs redevance - assur glisse - skieurs.pdf
SERVICE SKI STATION DE STE-ANNE : TARIFS A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016 16/06/2015 Ski del 2015 63 station ste anne tarifs saison 2015-2016.pdf
SERVICE ANNEXE « SKI » PRISE EN CHARGE DES GRATUITES DE LA SAISON 2014 / 2015 STE-ANNE LA CONDAMINE – LARCHE – ST-PAUL SUR UBAYE. 16/06/2015 Ski del 2015 62 service annexe ski prise en charge desgratuités.pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE SAUZE SUPER SAUZE. 16/06/2015 Compte-rendu des décisions del 2015 61 compte-rendu decisions prises régie sauze .pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE CONFIEES PAR DELIBERATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 5 MAI 2014. 16/06/2015 Compte-rendu des décisions del 2015 60 compte-rendu des décisions prise par le Président.pdf
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS 16/06/2015 Environnement Rapport-OM-Ubaye-2015.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 16.06.2015 16/06/2015 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-16-06-2015.pdf
ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET ANNEXE « TOURISME » 14/04/2015 Finances del 2015 48 Approbation Budget Tourisme 2015.pdf
STATION DE PRA LOUP – CONTRIBUTIONS COMPLEMENTAIRES 2015 DES COLLECTIVITES ADHERENTES AU SMAP. 14/04/2015 Finances del2015 44 Contributions complementaires 2015 SMAP.pdf
ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2015- BUDGET ANNEXE « SPANC » 14/04/2015 Finances del2015 38 BP Spanc 2015.pdf
APPROBATION BUDGET PRINCIPAL 2015 14/04/2015 Finances del 2015 50 Approbation Budget Principal 2015.pdf
ADOPTION DU BUDGET 2015 « REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE » 14/04/2015 Finances del 2015 46 Approbation Budget Regie Sauze 2015.pdf
ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2015- BUDGET ANNEXE « SKI » 14/04/2015 Finances del 2015 43 Budget Annexe ski 2015.pdf