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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
COMMERCIALISATION D'ARTICLES PORTANT LE LOGO « VALLEE DE L'UBAYE » : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SARL AFFICHES TOI/ LEDRAPO 16/06/2015 Tourisme del 2015 79 commercialisation d'article portant le log de la vallee.pdf
PROGRAMME 2015 DE REFECTION DES SENTIERS DE RANDONNEES : DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ONF 16/06/2015 Activités de pleine nature del 2015 78 programme 2015 de refection des sentiers.pdf
PROGRAMME DE MAINTENANCE (P.D.M) DES SENTIERS DE RANDONNEE INSCRITS AU PDIPR : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT 16/06/2015 Activités de pleine nature del 2015 77 programme de maintenance des sentiers de randonnée.pdf
CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DE MATERIEL A TITRE GRACIEUX AUPRES DES ASSOCIATIONS ET DES COMMUNES 16/06/2015 Environnement del 2015 76 convention pour la mise à dispo de matériel à titre gracieux.pdf
SUBVENTION ACCORDEEES AUX ASSOCIATIONS "AUSSI", "SECOURS CATHOLIQUE" ET "LES RIMACHAYS" 16/06/2015 Finances del 2015 74 Subv ass AUSSI Secours catholique et Rimachays.pdf
ACCEPTATION DU REMBOURSEMENT DE SINISTRE SURVENU SUITE AU SEISME DU 7 AVRIL 2014 16/06/2015 Finances del 2015 73 Accept rembt sinistre suite seisme du 7.4.2014.pdf
DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE TOURISME 16/06/2015 Finances del 2015 72 DM N°1 Budgets Tourisme et Principal.pdf
COMMISSION LOCALE CHARGEE D'EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) : COMPOSITION ET DESIGNATION DES MEMBRES 16/06/2015 Administration générale del 2015 71 nomination des membres siegant a la commission locale.pdf
POSTE DE DIRECTEUR DES REMONTEES MECANIQUES DE LA REGIE LE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE A TEMPS COMPLET : COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°2013/67 DU 13 JUIN 2013 16/06/2015 Ski del 2015 70 poste directeur remontée sauze - complement.pdf
AVENANT N°2 A LA CONVENTION SKI PASS CCVU/ REGIE PRA-LOUP UBAYE 04 : FORFAIT MULTI STATIONS 6 JOURS ET SKI-PASS SAISON UBAYE – PRA LOUP LE SAUZE STE ANNE 16/06/2015 Ski del 2015 69 avenant n°2 à la convention ski pass.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT 2015 "PROMOTION DE LA STATION DU SAUZE" AVEC DES SPORTIFS 16/06/2015 Ski del 2015 67 Conv Part 2015 Sportifs Régie Sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : OUVERTURE DE LA STATION HIVER 2015-2016 ET FIXATION DES TARIFS 16/06/2015 Ski del 2015 66 Ouv Station Hiver 2015-2016 et tarifs Régie Sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : OUVERTURE ET TARIFS DES REMONTEES MECANIQUES POUR L'ETE 2015 16/06/2015 Ski del 2015 65 Ouv et Tarifs saison été 2015 Régie Sauze .pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SITES NORDIQUES : TARIFS REDEVANCES -TARIFS ASSUR GLISSE- ASSURANCE SKIEURS A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016 16/06/2015 Ski del 2015 64 service annexe ski - tarifs redevance - assur glisse - skieurs.pdf
SERVICE SKI STATION DE STE-ANNE : TARIFS A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016 16/06/2015 Ski del 2015 63 station ste anne tarifs saison 2015-2016.pdf