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Les délibérations


Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : COMPLEMENT DE TARIFS 24/11/2015 Ski del 2015-127Compléments tarifs Régie du Sauze.pdf
SERVICE ANNEXE SKI : GRATUITES ACCORDEE A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016 SUR LA STATION DE STE ANNE 24/11/2015 Ski D2015130.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : OUVERTURE D'UN COMPTE BANCAIRE 24/11/2015 Ski del 2015-125 ouv d'un compte bancaire Régie Sauze .pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CALENDRIER DES OUVERTURES DES APPAREILS SUR LA STATION DU SAUZE SUPER-SAUZE. 24/11/2015 Ski del 2015-123 Calendrier des ouvertures appareils station du sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE AUGMENTATION DU FONDS DE CAISSE REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES 24/11/2015 Ski del 2015-122 Aug fonds de caisse Régie Sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : ACTIONS COMMERCIALES HIVER 2015 / 2016 24/11/2015 Ski del 2015-121 Actions commerciales 2015 2016 Régie Sauze.pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE. 24/11/2015 Compte-rendu des décisions del 2015-120 CR Décisions prises par le président pour la régie.pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 5 MAI 2014. 24/11/2015 Compte-rendu des décisions del 2015-119 CR Décisions prises par le président.pdf
SERVICE ANNEXE SKI : MISE EN PLACE DE LA COMPLEMENTAIRE SANTE OBLIGATOIRE AU 01/01/2016 POUR LE PERSONNEL 24/11/2015 Ski D2015133.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SITES NORDIQUES : TARIFS REDEVANCES A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016 MODIFICATIONS. 24/11/2015 Ski D2015132.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - STE-ANNE–LARCHE-STPAULSUR UBAYE : CONVENTION COMMUNAUTE DE COMMUNES / ASSOCIATION ORION TICKET NEIGE EN VUE DE LA MISE EN PLACE DE L'ASSURANCE SKIEURS « ASSUR'GLISSE » ET « ASSUR' GLISSE FOND » A COMPTER DE LA SAISON 15/16 24/11/2015 Ski D2015131.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : GRATUITES SAISON 2015-2016 24/11/2015 Ski del 2015-126 Gratuités saison 2015 2016Régie Sauze.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 24.11.2015 24/11/2015 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-24-11-2015.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONDITIONS GENERALES DE VENTE. 24/11/2015 Ski del 2015-124 Conditions générales de vente Régie du Sauze.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT CCVU - MUSHERS PROFESSIONNELS POUR L'UTILISATION DES ITINERAIRES HIVERNAUX DE MEYRONNES 12/11/2015 Activités de pleine nature del 2015 118 Convention Mushers.pdf