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CCVUSP

Les délibérations


Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PAYS S.U.D : AVENANT POUR L'ANNEE 2015 18/03/2015 Finances D201528 CONVENTION D OBJECTIF PAYS SUD AVENANT 2015.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014– BUDGET ANNEXE TOURISME 18/03/2015 Finances del 2015 25 CA Tourisme.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE SPANC 18/03/2015 Finances del 2015 24 CA Spanc.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 BUDGET REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE 18/03/2015 Finances del 2015 23 CA Régie Sauze.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE SKI 18/03/2015 Finances del 2015 22 CA Ski.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE POLE ECO BOIS 18/03/2015 Finances del 2015 21 CA Pole eco bois.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES 18/03/2015 Finances del 2015 20 CA Hotel Entreprises.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 18/03/2015 Finances del 2015 19 CA Asst.pdf
APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE INTERCOMMUNAL DE MEDECINE PROFESSIONNELLE 18/03/2015 Divers D201535 APPR° AVENANT CONVENTION ADHESION MEDECINE TRAVAIL.pdf
13. SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE (SIG) MUTUALISE ALPES-DU-SUD (GéoMAS) – MODULE APPLICATION DU DROIT DES SOLS (ADS) 18/03/2015 Divers D201534 SIG ET GEOMAS ET ADS.pdf
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA CCVU POUR SIEGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION « VIVRE JEUNE A JAUSIERS » 18/03/2015 Petite enfance - enfance - jeunesse D201533 DESIGN° D UN CONSEILLER POUR SIEGER A L ASS VIVRE .pdf
MESURE DE FREQUENTATION ET DE MOBILITE TOURISTIQUE A PARTIR DE TELEPHONIE MOBILE POUR LES ANNEES 2015 ET 2016 : CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE. 18/03/2015 Tourisme D201532 MESURE DE FREQUENTATION MOBILITE TOURISTIQUE .pdf
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PAR LE CONSEIL GENERAL 04 D'UN ACCES AU LOGICIEL FLORA MUSEES. 18/03/2015 Culture D201531 CONVENTION DE MISE A DISPO ACCES FLORA MUSEES.pdf
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE SEQUESTRE CONCLUE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L'UBAYE, LA SARL COUTTOLENC FRERES, LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES MECANIQUES DU SAUZE, ET L'INDIVISION COUTTOLENC POUR LA REPRISE DE LA STATION 18/03/2015 Ski D201530 CONV DE SEQUESTRE ENTRE CCVU ET COUTTOLENC.pdf
LOYERS ET CHARGES DES LOGEMENTS DU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL A COMPTER DU 01.07.2015. 18/03/2015 Finances D201527 LOYERS CHARGES LOGTS CSP -2.pdf