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CCVUSP

Les délibérations

Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
Affinez vos recherches par titre ou par date de session ou domaine de compétence.

Titre du document	Date de la session	Domaines	Document
DP 2020 08 convention abondement fonds d'urgence initiative AHP_	27/06/2020	Administration générale
Extrait décision présidente 2020 07	26/06/2020	Administration générale
Prêt de chargeurs Vélo Bosch - convention à passer avec l'association de développement des AHP	22/06/2020	Administration générale
Fonds de prêt Covid résistance - avenant n°1 à la convention passée avec l'association initiative AHP.	19/06/2020	Administration générale
Décision de la Présidente n° 2020/04 - Compétence tourisme: avance sur subvention 2020 accordée à l'office de tourisme intercommunal Ubaye Tourisme	27/05/2020	Administration générale
Décision de la présidente n° 2020/03 - confection de masques - acceptation du don de monsieur Gerard Cugnet	22/05/2020	Administration générale
DP 2020 02 Décision prêt covid resistance convention Initiative AHP	06/05/2020	Administration générale
2020 01 Décision présidente signature du contrat avec la Région	24/04/2020	Administration générale
Del 2020 23 CA Régie Assainissement USP 2019 tamponnée	27/02/2020	Administration générale
del 2020 15 Régie Ubaye Ski octroi remise gracieuse au régisseur de recettes	27/02/2020	Ski
del 2020 28 fixation du montant de la dotation de solidarité territoriale 2020	27/02/2020	Administration générale
del 2020 37 approbation schéma directeur touristique et patrimoniaux	27/02/2020	Administration générale
Del 2020 17 CA Pôle Eco Bois 2019 tamponnée	27/02/2020	Administration générale
Del 2020 20 CA Hôtel Entreprises 2019 signé	27/02/2020	Administration générale
del 2020 32 recrutement lié à un accroissement saisonnier d'activité	27/02/2020	Administration générale

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